Dossier 2056 - Installation d'une citerne à mazout de 8'000 litres et agrandissement du bâtiment existant.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2056

Titre

Installation d'une citerne à mazout de 8'000 litres et agrandissement du bâtiment existant.

Date(s)

  • 1969-04-09 - 1969-12-10 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 3 plans, 2 cartes, 14p. corr., 2p. formulaires.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de Perréaz 35. Parcelle n°261. Coordonnées géographiques: 535'730 / 154'645. ECA n°776. Auteur des plans: George (Albert). Enquête du 14.05.1969 au 23.05.1969; permis de construire délivré le 28.05.1969; permis d'habiter délivré le 16.10.1969. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, formulaire concernant autorisation pour citerne, observations, permis d'habiter. Plans: situation, plan des transformations.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

N° attribué au dossier par le service: E 1525

Conditions d’accès

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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