Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2093
Titre
Installation d'une citerne de 6000 litres et modification de 4 fenêtres aux combles.
Date(s)
- 1969-08-14 - 1969-10-16 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 12p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. des Chalets 2. Parcelle n°759. Coordonnées géographiques: 535'898 / 153'677. ECA n°55. Auteur des plans: von der Mühll (H. Robert). Enquête du 17.09.1969 au 26.09.1969; permis de construire délivré lN° attribué au dossier par le service: E 14.10.1969. Demande permis de construire, formulaire, feuille d'enquête, observations, prescriptions techniques. Plans: plan d'urbanisme, façades et coupe des combles.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1559