Dossier 2161 - Installation d'une citerne cubique de 18'850 litres.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(002)-2161

Titre

Installation d'une citerne cubique de 18'850 litres.

Date(s)

  • 1970-09-07 - 1970-09-22 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 9p. corr., 2 plans.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. du Viaduc 8-10. Parcelle n°875. Coordonnées géographiques: 535'880 / 153'300. ECA n°49. Entreprise Blanc (Marcel). Enquête administrative; permis de construire délivré le 09.11.1970; permis d'habiter délivré le 10.02.1975 [25.03.1975?]. Demande permis de construire, feuille d'enquête, rapport de contrôle, formulaire pour installation de citerne, permis d'utiliser. Plans: situation, croquis de l'installation de la citerne.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

N° attribué au dossier par le service: E 1623

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Dates de production, de révision, de suppression

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