Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2005
Titre
Installation de chauffage à mazout et d'une citerne de 12'000 litres.
Date(s)
- 1968-01-24 - 1968-03-14 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 plan, 12p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de l'Ondine 8. Parcelle n°267. ECA n°1172. Entreprise Thermitec. Enquête du 21.02.1968 au 01.03.1968; permis de construire délivré le 16.03.1968; permis d'habiter délivré le 16.05.1968. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, correspondance. Plans: plan d'exécution du chauffage, sous-sol.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1474