Dossier 2046 - Installation de chauffage à mazout avec une citerne de 5000 litres.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2046

Titre

Installation de chauffage à mazout avec une citerne de 5000 litres.

Date(s)

  • 1968-12-21 - 1969-05-20 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 1 plan, 1 carte, 5p. corr., 3p. formulaires.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Av. de Jolimont 22. Parcelle n°348. Coordonnées géographiques: 535'900 / 154'500. ECA n°934. Entreprise Borcard (Alfred). Enquête administrative; permis de construire délivré le 04.03.1969. Formulaires de Demande permis de construire pour citerne, observations, rapport. Plans: situation.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

N° attribué au dossier par le service: E 1515

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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