Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2009
Titre
Installation de chauffage à mazout.
Date(s)
- 1968-03-01 - 1968-04-29 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 3 plans, 4p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. du Vieux-Tilleul. Parcelle n°585. Coordonnées géographiques: 536'200 / 153'900. ECA n°235. Entreprise Viquerat (Olivier). Enquête administrative; permis de construire délivré le 29.04.1968. Demande permis de construire, observations, permis de construire. Plans: situation, plan de l'installation du chauffage.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1478