- CH 001827-X (1)-1
- Fonds
- 1406-1988
Fait partie de Begnins - Commune
Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Actes anciens, droits et titres communaux, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Actes anciens, titres communaux, conventions
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1406 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Begnins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1728, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale depuis 1564. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Begnins dès 1600.
Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Litiges comprenant essentiellement des droits de pâturages et d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Eau de consommation et sous-pression
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Famille Mestral. Acte concernant une reconnaissance et lod
Fait partie de Begnins - Commune
Acte
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives, billets
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives, billets
Fait partie de Begnins - Commune
Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Titres acquittés, obligations, emprunts
Fait partie de Begnins - Commune
Titres acquittés, obligations, emprunts
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Actes de ventes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Famille Badel. Copie d'échange
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement sur l'exercice de la justice
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Lods, lettre de rente, obligation, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Doubles d'échanges
Fait partie de Begnins - Commune
Rentier, obligations, cédules
Fait partie de Begnins - Commune
Acte
Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins
Fait partie de Begnins - Commune
Plans cadastraux, procès-verbaux, actes
Géographie communale, aménagement du territoire
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Notes statistiques
Fait partie de Begnins - Commune
Acte traduit du latin en français
Famille Blanc. Copie d'échange
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Lods, acquis
Famille Bourgeois. Acquis en faveur de Phillibert Bourgeois au sujet d'une fontaine située En Vaux
Fait partie de Begnins - Commune
Acquis
Fait partie de Begnins - Commune
Procédure
Litiges comprenant essentiellement des droits de pâturages et d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Billets, obligations, cédules
Fait partie de Begnins - Commune
Quittances, reçus
Fait partie de Begnins - Commune
Acquis, billet, cession
Famille Dessiex. Cession en faveur d'Aymé Dessiex
Fait partie de Begnins - Commune
Cession
Fait partie de Begnins - Commune
Famille Goyrand. Acquis en faveur de Paul Goyrand
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Acquis
Famille Pollin. Acquis en faveur Maurice Pollin, Sieur curial de Begnins et Justicier à Rolle
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Acquis
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaires d'objets et documents appartenant à la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaires
Fait partie de Begnins - Commune
Allocation, reconnaissance
Fait partie de Begnins - Commune
Bâtiments publics. Plans à l'enquête. Monuments historiques
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Echange d'eau entre le Seigneur du Martherey et de Clavellière (Original et brouillon)
Fait partie de Begnins - Commune
Actes anciens et parchemins jusqu'à 1797
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Famille Gerbollet. Affranchissement pour Jean Michel Gerbollet de Begnins
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Affranchissement
Famille Fardet. Affranchissement contre Jean Fardet de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Affranchissement
Fait partie de Begnins - Commune
Double de partage
Fait partie de Begnins - Commune
Actes en langue allemande, papiers du Consistoire de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Chalets d'alpage. Devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
Registre des délibérations du Conseil
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registres du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Famille Parisod. Lod en faveur de Denis Parisod de Nyon
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Lod
Famille Ferron. Lods en faveur de Jean Ferron habitant de Burtigny
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Lods
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Famille Duret. Taxe de dépends adjugés à Jean François Pauthex comme tuteur de Jean Marc Duret
Fait partie de Begnins - Commune
Taxe de dépends
Fait partie de Begnins - Commune
Ecole : construction d'un escalier
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Convention
Famille Gudet. Acquis en faveur de Benedict Gudet
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Acquis
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Affiches, placards
Fait partie de Begnins - Commune
Mises
Règlement pour l'exécution des corvées dans la Commune de Begnins
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Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Police du feu : fourniture d'une seringue à incendie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement concernant le bétail à cornes pour le pays de Vaud
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
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Citation à comparaître