- CH 001827-X (1)-2-(1)-10-08-(16)
- Dossier
- 2008 - 2009
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Aménagement du Centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Statuts, conventions, budgets, comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Effectifs et listes d'élèves par commune
Fait partie de Begnins - Commune
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Plan des zones et règlement sur le plan d'extension
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
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Plan d'affectation et plan d'extension
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Référendum sur le plan d'aménagement du territoire
Fait partie de Begnins - Commune
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Projet de plan de quartier et construction de logements au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, photographies, plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Règlement, rapports, correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Plan directeur localisé Front Sud
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Correspondance, rapports, préavis, procès-verbaux, devis, dossier d'enquête publique
Installation d'un pavillon scolaire provisoire à proximité du centre de Fleuri
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
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Plan d'extension partiel (PEP) "Centre de Begnins" au lieu-dit "Le Sidan"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans d'enquête
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Correspondance, rapports, programme, coupures de presse, plans, photographies
Plan de quartier Les Persières
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Correspondance, règlement
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Aménagement du Centre, Collège de l'Esplanade, édicule abri voyageur pour la gare routière
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, rapports, décomptes, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Réfection des vestiaires et réfection du bâtiment
Fait partie de Begnins - Commune
Etudes, correspondance, devis, procès-verbaux, plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Liste des invités, menu, biographie de François Gervaix
Projet de rénovation (non réalisé)
Fait partie de Begnins - Commune
Bâtiments communaux: droits de vue sur les parcelles 7 et 21, pharmacie, église catholique
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Soumission, listes d'armatures
Hangar à copeaux (Bois de Bioley) : construction
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis, récapitulation des dépenses, plan
Habitation (Chemin de Fleuri 2)
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport d'expertise sur la valeur estimative de l'immeuble, correspondance, prévis, plans
Habitation (Chemin de Fleuri 4)
Fait partie de Begnins - Commune
Expertise
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
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Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Correspondance