Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-03-03
- Dossier
- 1997 - 2000
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets, comptes
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Assainissement du bruit de la ligne CFF
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, plan des zones 1979
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, listes des décisions
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, liste des travaux prévus
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Association des Communes vaudoises (ADCV)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Association des intérêts de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux de notes de promotions et remises des prix, rapports annuels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budget, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapports, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Statut, correspondance, procès-verbaux
Association régionales – Ententes intercommunales
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Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Association vaudoise des petites familles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
Associations et unions diverses
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Associations et unions diverses
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations de salaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Assurances choses : gestion du portefeuille
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de visite, polices d'assurance bâtiments, ancienne police (1974), questionnaires assurances de construction, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, déclaration
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Attestation de séjour
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, notice technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, notice technique, devis, procès-verbaux, factures, plans
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Fait partie de Archives communales de Founex
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoires, baux, dossier d’enquête, préavis, décomptes des travaux
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux de chantier, plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux de chantier, plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
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Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Auberge communale : baux à loyer
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Correspondance, baux
Auberge communale : candidats pour la gérance
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Correspondance, cahier des charges
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Correspondance, inventaires, photographies, baux
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, inventaire de l’auberge, certificat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
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Plans
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
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Correspondance, mémoire technique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Bail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
Banques – Institutions financières
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
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Correspondance, devis, soumission, procès-verbaux de chantier, photographies, rapports technique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport technique
Bâtiment: Construction - Exploitation
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Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Bâtiments divers
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Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
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Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
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Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
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Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, photographies
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
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Correspondance
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse des boues, procès-verbaux de la délégation de l’EIDM, budget, bilan, inventaire des piscines de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau
Fait partie de Archives communales de Founex
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