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Notices descriptivesFonds ancien
Fonds ancien
Conventions, titres, correspondance
Conventions, titres, correspondance
Bottens - Fonds publics
Bottens - Fonds publics
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Chemins communaux
Chemins communaux
Travaux publics, ponts et chaussées
Travaux publics, ponts et chaussées
Rentiers
Rentiers
Rentier
Rentier
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Rentier
Rentier
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Vie civique
Vie civique
Registres civiques
Registres civiques
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Mises
Mises
Actes d'origine
Actes d'origine
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Bourse des pauvres, assistance publique
Bourse des pauvres, assistance publique
Comptes et pièces annexes
Comptes et pièces annexes
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Cadastre et plans
Cadastre et plans
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Plans de Bottens
Plans de Bottens
Délimitation du territoire
Délimitation du territoire
Mises
Mises
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Impôts
Impôts
Rentier
Rentier
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Mises
Mises
Mises
Mises
Permis de séjour et domicile
Permis de séjour et domicile
Mises
Mises
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Mises
Mises
Mises
Mises
Pièces annexes aux comptes
Pièces annexes aux comptes
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Mises
Mises
Registre des décès
Registre des décès
Registre des naissances
Registre des naissances
Registre des mariages
Registre des mariages
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Mises
Mises
Mises
Mises
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Rapports de gestion
Rapports de gestion
Pièces annexes au Conseil général
Pièces annexes au Conseil général
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Collèges
Collèges
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Plans à l'enquête
Plans à l'enquête
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
Pompiers
Pompiers
Pompiers
Pompiers
Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Plan cadastral de Bottens
Plan cadastral de Bottens
Plan pour réaménagement des forêts communales
Plan pour réaménagement des forêts communales
Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
Projet de distribution d'eau
Projet de distribution d'eau
Concessions d'eau
Concessions d'eau
Visas et patentes
Visas et patentes
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Instruction publique, paroisse
Instruction publique, paroisse
Commission du collège catholique de Bottens
Commission du collège catholique de Bottens
Réseau d'eau sous pression : plan directeur
Réseau d'eau sous pression : plan directeur
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Canalisation des Troncs
Canalisation des Troncs
Mises
Mises
Sociétés locales
Sociétés locales
Société de Tir "La détente"
Société de Tir "La détente"
Projet; stand intercommunal; réfection du stand actuel 1988; Clôture de la Société 1996; divers; règlements
Projet; stand intercommunal; réfection du stand actuel 1988; Clôture de la Société 1996; divers; règlements
Fonds des archives administratives no 2
Fonds des archives administratives no 2
Conseil communal
Conseil communal
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Commissions
Commissions
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
Sentences municipales
Sentences municipales
Municipalité
Municipalité
[sans intitulé]
[sans intitulé]
Militaire
Militaire
Plan de la Commune
Plan de la Commune
Fonds à durée temporaire
Fonds à durée temporaire
Economie de guerre
Economie de guerre
Registre des mises de la Commune de Bottens
Registre des mises de la Commune de Bottens
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