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Notices descriptivesDélibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Rapports de gestion
Rapports de gestion
Conventions, titres, correspondance
Conventions, titres, correspondance
Comptes communaux
Comptes communaux
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Pièces annexes au Conseil général
Pièces annexes au Conseil général
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Rentiers
Rentiers
Rentier
Rentier
Mises
Mises
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes de Bottens
Comptes de Bottens
Pièces annexes aux comptes
Pièces annexes aux comptes
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Mises
Mises
Bourse des pauvres, assistance publique
Bourse des pauvres, assistance publique
Comptes et pièces annexes
Comptes et pièces annexes
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Registre des mises de la Commune de Bottens
Registre des mises de la Commune de Bottens
Impôts
Impôts
Assurances
Assurances
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Plans de Bottens
Plans de Bottens
Plan pour réaménagement des forêts communales
Plan pour réaménagement des forêts communales
Cadastre et plans
Cadastre et plans
Délimitation du territoire
Délimitation du territoire
Plan cadastral sur feuilles volantes
Plan cadastral sur feuilles volantes
Zones protection des eaux
Zones protection des eaux
Chemins communaux
Chemins communaux
Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
Projet de distribution d'eau
Projet de distribution d'eau
Registre des terres cultivables
Registre des terres cultivables
Concessions d'eau
Concessions d'eau
Plan cadastral de Bottens
Plan cadastral de Bottens
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Travaux publics, ponts et chaussées
Travaux publics, ponts et chaussées
Canalisation des Troncs
Canalisation des Troncs
Station de pompage
Station de pompage
Réseau d'eau sous pression
Réseau d'eau sous pression
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Collèges
Collèges
Domaines, vignes, forêts
Domaines, vignes, forêts
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Plans à l'enquête
Plans à l'enquête
Instruction publique, paroisse
Instruction publique, paroisse
Epuration
Epuration
Règlements municipaux, mandats souverains
Règlements municipaux, mandats souverains
Commission du collège catholique de Bottens
Commission du collège catholique de Bottens
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Liste des élèves assurés
Liste des élèves assurés
Registre des décès
Registre des décès
Actes d'origine
Actes d'origine
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
Visas et patentes
Visas et patentes
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Parchemins
Parchemins
Vie civique
Vie civique
Registres civiques
Registres civiques
Registre des naissances
Registre des naissances
Registre des mariages
Registre des mariages
Permis de séjour et domicile
Permis de séjour et domicile
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Divers
Divers
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Sociétés locales
Sociétés locales
Fonds à durée temporaire
Fonds à durée temporaire
Economie de guerre
Economie de guerre
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
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