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Le Vaud - Commune
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Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
Servitudes
Servitudes
Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets
Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles et parcelles communales
Domaines agricoles et parcelles communales
Succession de feu G. C.
Succession de feu G. C.
Gravières
Gravières
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Terrains
Terrains
Pâturages communaux : location
Pâturages communaux : location
Administration – Technique
Administration – Technique
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Registre des fermes, baux à ferme
Registre des fermes, baux à ferme
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Cautionnement - caution de la Commune
Cautionnement - caution de la Commune
Emprunts
Emprunts
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Taxe de raccordement eaux-égouts
Taxe de raccordement eaux-égouts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Service financier
Service financier
Cautionnements, emprunts communaux
Cautionnements, emprunts communaux
Emprunts
Emprunts
Analyse des finances communales
Analyse des finances communales
Commission communale de recours
Commission communale de recours
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Exonérations d'impôts
Exonérations d'impôts
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Poursuites - Faillites
Poursuites - Faillites
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Estimations fiscales
Estimations fiscales
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Office des poursuites et faillites
Office des poursuites et faillites
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Banque
Banque
Rapports de révision des comptes
Rapports de révision des comptes
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Banque
Banque
Livres de caisse
Livres de caisse
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Banque
Banque
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
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Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
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