Affichage de 550 résultats
Notices descriptivesProcès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Projet de distribution d'eau
Projet de distribution d'eau
Projet; stand intercommunal; réfection du stand actuel 1988; Clôture de la Société 1996; divers; règlements
Projet; stand intercommunal; réfection du stand actuel 1988; Clôture de la Société 1996; divers; règlements
Projets pédagogiques
Projets pédagogiques
Propriétés communales
Propriétés communales
Protection civile
Protection civile
Protection civile
Protection civile
Protection civile
Protection civile
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Publications communales
Publications communales
Raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Rapport annuel de gestion
Rapport annuel de gestion
Rapport annuel de gestion
Rapport annuel de gestion
Rapport de tir; feuilles de stand
Rapport de tir; feuilles de stand
Rapports de gestion
Rapports de gestion
Rapports de gestion et comptes
Rapports de gestion et comptes
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de police, contrôle de vitesse, surveillance mutuelle, sentences mutuelles, plaintes citoyens, ASMP
Rapports de police, contrôle de vitesse, surveillance mutuelle, sentences mutuelles, plaintes citoyens, ASMP
Rapports et procès-verbaux
Rapports et procès-verbaux
Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
RC 439d Route de Poliez le Grand, RC 501 Routes de Thierrens et Lausanne, RC 558 Route de Froideville
RC 439d Route de Poliez le Grand, RC 501 Routes de Thierrens et Lausanne, RC 558 Route de Froideville
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
Recensement fédéral de la population
Recensement fédéral de la population
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
Réception [nom confidentiel]
Réception [nom confidentiel]
Réception [nom confidentiel]
Réception [nom confidentiel]
Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
Réceptions [nom confidentiel] et [nom confidentiel]
Réceptions [nom confidentiel] et [nom confidentiel]
Récolement des archives de la Justice de paix
Récolement des archives de la Justice de paix
Récolement partiel des archives de la commune
Récolement partiel des archives de la commune
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Région Gros-de-Vaud
Région Gros-de-Vaud
Registre des décès
Registre des décès
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Registre des mariages
Registre des mariages
Registre des mises de la Commune de Bottens
Registre des mises de la Commune de Bottens
Registre des naissances
Registre des naissances
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Registre des terres cultivables
Registre des terres cultivables
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Registre foncier
Registre foncier
Registres civiques
Registres civiques
Règlement du cimetière
Règlement du cimetière
Règlement du cimetière
Règlement du cimetière
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil Communal
Règlement du Conseil Communal
Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Réglements municipaux
Réglements municipaux
Règlements municipaux et conventions
Règlements municipaux et conventions
Règlements municipaux, mandats souverains
Règlements municipaux, mandats souverains
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Rentiers
Rentiers
Réorganisation territoriale
Réorganisation territoriale
Répartition des dicastères
Répartition des dicastères
Réponses aux motions, postulats, interpellations
Réponses aux motions, postulats, interpellations
Réseau d'eau sous pression
Réseau d'eau sous pression
Réseau d'eau sous pression : plan directeur
Réseau d'eau sous pression : plan directeur
Rôle
Rôle
Rôle électoral - Registre civique
Rôle électoral - Registre civique
Rôle, recrutement, exemptions, bornes hydrantes, gaz, correspondance
Rôle, recrutement, exemptions, bornes hydrantes, gaz, correspondance
Rôles
Rôles
Routes
Routes
Routes - Voirie
Routes - Voirie
Routes communales
Routes communales
Ruaires, ruchers
Ruaires, ruchers
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
Salle polyvalente
Salle polyvalente
Salle polyvalente
Salle polyvalente
[sans intitulé]
[sans intitulé]
[sans intitulé]
[sans intitulé]
[sans intitulé]
[sans intitulé]
Santé publique
Santé publique
Schéma pour le classement des archives
Schéma pour le classement des archives
SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
Sécurité publique
Sécurité publique
Sécurité publique - SDIS
Sécurité publique - SDIS
Sentences municipales
Sentences municipales
Sentences municipales
Sentences municipales
Séparatifs chemin du Ru
Séparatifs chemin du Ru
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de l'électricité
Service de l'électricité
Service de lélectricité
Service de lélectricité
Service des eaux
Service des eaux
Service des eaux
Service des eaux
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