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Notices descriptivesComptes
Comptes
Comptes
Comptes
Correspondance avec la fiduciaire
Correspondance avec la fiduciaire
Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
Propriétés communales
Propriétés communales
Comptes
Comptes
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Forêts
Forêts
Travaux de rénovation
Travaux de rénovation
Eglise catholique
Eglise catholique
Travaux de rénovation
Travaux de rénovation
Plan de gestion des forêts
Plan de gestion des forêts
Collège des lionceaux
Collège des lionceaux
Maison de commune
Maison de commune
Bâtiments
Bâtiments
Terrains agricoles
Terrains agricoles
Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
Buvette du foot
Buvette du foot
Travaux
Travaux
Salle polyvalente
Salle polyvalente
Pressoir
Pressoir
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
Etude de faisabilité pour un chauffage à distance communal pour la salle polyvalente et le collège des Lionceaux
Etude de faisabilité pour un chauffage à distance communal pour la salle polyvalente et le collège des Lionceaux
Administration - généralités
Administration - généralités
Technique
Technique
Registre foncier
Registre foncier
Mutations
Mutations
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Plans partiels d'affectation
Plans partiels d'affectation
Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
Installations sportives
Installations sportives
Travaux publics - Environnement - Urbanisme
Travaux publics - Environnement - Urbanisme
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
RC 439d Route de Poliez le Grand, RC 501 Routes de Thierrens et Lausanne, RC 558 Route de Froideville
RC 439d Route de Poliez le Grand, RC 501 Routes de Thierrens et Lausanne, RC 558 Route de Froideville
Routes communales
Routes communales
Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
Plan de la Commune
Plan de la Commune
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
Routes - Voirie
Routes - Voirie
Déchets Ordures ménagères
Déchets Ordures ménagères
Assainissement
Assainissement
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Séparatifs chemin du Ru
Séparatifs chemin du Ru
Parcs et espaces verts - Cimetières
Parcs et espaces verts - Cimetières
Décomptes annuels avec statistiques
Décomptes annuels avec statistiques
Station d'épuration (STEP)
Station d'épuration (STEP)
Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
Déchetterie communale
Déchetterie communale
Assainissement
Assainissement
Egoûts et collecteurs
Egoûts et collecteurs
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Inspection des canalisations
Inspection des canalisations
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
Collecteurs de concentration
Collecteurs de concentration
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
Plan directeur des égoûts
Plan directeur des égoûts
Raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Epuration des eaux usées hors zones
Epuration des eaux usées hors zones
Inondations chemin des Sauges
Inondations chemin des Sauges
Cours deau et rives
Cours deau et rives
Arrondissement scolaire d'Echallens
Arrondissement scolaire d'Echallens
Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
Transports scolaires - Déplacements
Transports scolaires - Déplacements
Conventions de prestations
Conventions de prestations
Groupement scolaire primaire de Bottens
Groupement scolaire primaire de Bottens
Dérogations, Enclassement
Dérogations, Enclassement
Formation
Formation
Projets pédagogiques
Projets pédagogiques
Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
Réorganisation territoriale
Réorganisation territoriale
Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
Sécurité publique
Sécurité publique
Police cantonale
Police cantonale
Signalisation routière
Signalisation routière
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Institutions à caractère culturel
Institutions à caractère culturel
Jeunesse
Jeunesse
Police municipale Police de proximité
Police municipale Police de proximité
Para-scolaire
Para-scolaire
Eglises
Eglises
Recensement fédéral de la population
Recensement fédéral de la population
Confrérie catholique de Bottens
Confrérie catholique de Bottens
Désaffection partielle du cimetière protestant
Désaffection partielle du cimetière protestant
Inhumations
Inhumations
Police sanitaire
Police sanitaire
Désaffection partielle du cimetière catholique
Désaffection partielle du cimetière catholique
Règlement du cimetière
Règlement du cimetière
Tirs militaires
Tirs militaires
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Police du commerce
Police du commerce
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