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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Finances, impôts, comptes
Finances, impôts, comptes
Procès-verbaux de la Commission d'assistance
Procès-verbaux de la Commission d'assistance
Livre d'inscription pour la Société de la fromagerie du Vaud
Livre d'inscription pour la Société de la fromagerie du Vaud
Registre d'alpage et du contrôle du bétail
Registre d'alpage et du contrôle du bétail
Révision de l'aménagement des forêts communales
Révision de l'aménagement des forêts communales
Plan d'aménagement des forêts communales
Plan d'aménagement des forêts communales
Registre des forêts et des mises de bois
Registre des forêts et des mises de bois
Registre des forêts et des mises de bois
Registre des forêts et des mises de bois
Registre des forêts et des mises de bois
Registre des forêts et des mises de bois
Registre des vacations de la Municipalité
Registre des vacations de la Municipalité
Registre des mises, soumissions et fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
Acte de mœurs délivré par Ferdinand de Rovéréa, Colonel et propriétaire d'un régiment Suisse à la solde de sa Majesté Britannique en faveur de Jean Cristinet
Acte de mœurs délivré par Ferdinand de Rovéréa, Colonel et propriétaire d'un régiment Suisse à la solde de sa Majesté Britannique en faveur de Jean Cristinet
Copie d'un acte daté du 16 mars 1366 concernant l'affranchissement du péage sur le pont de la rivière Aubonne
Copie d'un acte daté du 16 mars 1366 concernant l'affranchissement du péage sur le pont de la rivière Aubonne
Convenants, conventions
Convenants, conventions
Convention entre la Commune du Vaud et du Chenit au sujet de droits de bocherage sur la montagne En Praz es Vez
Convention entre la Commune du Vaud et du Chenit au sujet de droits de bocherage sur la montagne En Praz es Vez
Collocations
Collocations
Prononciations
Prononciations
Servitudes
Servitudes
Partages
Partages
Echanges, bornages
Echanges, bornages
Cessions
Cessions
Ventes, venditions
Ventes, venditions
Acquis (originaux et copies)
Acquis (originaux et copies)
Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier
Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier
Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy
Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy
Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)
Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)
Transaction entre les citoyens Christinet, Pécoud et consorts et la Commune de Le Vaud suivie du jugement quant aux frais du procès rendu par le tribunal civil du district de Nyon le 4 janvier 1853
Transaction entre les citoyens Christinet, Pécoud et consorts et la Commune de Le Vaud suivie du jugement quant aux frais du procès rendu par le tribunal civil du district de Nyon le 4 janvier 1853
Sentence en faveur de Pierre Christinet demeurant à Begnins contre Jean Louis Badel de Longirod
Sentence en faveur de Pierre Christinet demeurant à Begnins contre Jean Louis Badel de Longirod
Extraits de Litiges entre la Commune de Le Vaud et Christe Oreille de 1670 et 1729 au sujet de droits d'eau
Extraits de Litiges entre la Commune de Le Vaud et Christe Oreille de 1670 et 1729 au sujet de droits d'eau
Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation
Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation
Litige entre la Commune de Le Vaud et Jacob Dunand pour injures de ce dernier
Litige entre la Commune de Le Vaud et Jacob Dunand pour injures de ce dernier
Litige entre Jaques Reverchon maître de forge à Vallorbe et la Commune du Chenit au sujet de la montagne des Trois-Chalets
Litige entre Jaques Reverchon maître de forge à Vallorbe et la Commune du Chenit au sujet de la montagne des Trois-Chalets
Armoiries communales
Armoiries communales
Reconnaissance des biens de Marguerite, fille de feu Jaques Oreille, femme de Jean Pierre Frick
Reconnaissance des biens de Marguerite, fille de feu Jaques Oreille, femme de Jean Pierre Frick
Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses
Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses
Reconnaissance de la Commune de Le Vaud en faveur du Château d'Aubonne
Reconnaissance de la Commune de Le Vaud en faveur du Château d'Aubonne
Vacations municipales
Vacations municipales
Règlement pour les fonctionnaires de la Commune
Règlement pour les fonctionnaires de la Commune
Règlement d'administration et police de Le Vaud
Règlement d'administration et police de Le Vaud
Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud
Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud puis du Conseil général
Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud puis du Conseil général
Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud
Le Vaud - Commune
Le Vaud - Commune
Administration générale
Administration générale
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Service de l’électricité
Service de l’électricité
Service des eaux
Service des eaux
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Travail et chômage
Travail et chômage
Logement
Logement
Santé publique
Santé publique
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Administration
Administration
Affaires militaires
Affaires militaires
Police du commerce
Police du commerce
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Inhumations
Inhumations
Police sanitaire
Police sanitaire
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Eglises
Eglises
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