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Notices descriptivesRèglement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Dispositions communales fixant les conditions de distribution d'eau potable en dehors des obligations légales de la Commune
Dispositions communales fixant les conditions de distribution d'eau potable en dehors des obligations légales de la Commune
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Règlement de police
Règlement de police
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Règlement des naturalisations
Règlement des naturalisations
Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes
Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions et modification des articles 33 et 57
Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions et modification des articles 33 et 57
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Crans, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Crans, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Cahier des charges pour le boursier communal
Cahier des charges pour le boursier communal
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement pour le local des jeunes
Règlement pour le local des jeunes
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Règlement de police
Règlement de police
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Municipalité
Municipalité
Registre civique
Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique : hommes
Registre civique : hommes
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Rôles des électeurs
Rôles des électeurs
Registre civique
Registre civique
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôles des électeurs
Rôles des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Gestion des archives
Gestion des archives
Inventaires des archives de Founex
Inventaires des archives de Founex
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Economat
Economat
Machines de bureau
Machines de bureau
Informatique, économat, imprimantes, mazout, mobilier urbain, véhicules, téléphone, matériel de bureau, concessions radiophoniques
Informatique, économat, imprimantes, mazout, mobilier urbain, véhicules, téléphone, matériel de bureau, concessions radiophoniques
Personnel communal
Personnel communal
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Personnel communal
Personnel communal
Personnel communal
Personnel communal
Concepts de sécurité au travail
Concepts de sécurité au travail
Organisation du travail
Organisation du travail
Description des postes - cahier des charges
Description des postes - cahier des charges
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
Description des postes, cahier des charges
Description des postes, cahier des charges
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Mise au concours
Mise au concours
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
Mise au concours : technicien communal (100%)
Mise au concours : technicien communal (100%)
Mise au concours : chef de service (100 %)
Mise au concours : chef de service (100 %)
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
Mises au concours
Mises au concours
Mise au concours : responsable de déchetterie
Mise au concours : responsable de déchetterie
Mise au concours : concierge professionnel
Mise au concours : concierge professionnel
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Offres spontanées
Offres spontanées
Offres spontanées
Offres spontanées
Dossier du personnel : F. G.
Dossier du personnel : F. G.
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier
Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier
Dossier du personnel
Dossier du personnel
Dossier du personnel : V. S.
Dossier du personnel : V. S.
Dossier du personnel : P. P.
Dossier du personnel : P. P.
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