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Archival descriptionMise en séparatif des égouts "En Pensaz"
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Cours d’eau – Rives et ports
Cours d’eau – Rives et ports
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Sécurité publique
Sécurité publique
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Demandes de carte d'identité
Demandes de carte d'identité
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Cimetière
Cimetière
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Dispenses
Dispenses
Police du commerce
Police du commerce
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Prévention
Prévention
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour
Mamans de jour
Accueil de jour : Enquête
Accueil de jour : Enquête
Service des eaux
Service des eaux
Service des eaux, sols et assainissement
Service des eaux, sols et assainissement
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Eau : captage
Eau : captage
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Internet
Internet
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Comptes, cédule
Comptes, cédule
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Répertoire cadastral
Répertoire cadastral
Zone de montagne : délimitation
Zone de montagne : délimitation
Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz
Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Plan d'ensemble du village
Plan d'ensemble du village
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
Votations, élections
Votations, élections
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
Recensement du bétail
Recensement du bétail
Certificats de vaccination
Certificats de vaccination
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy
Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy
Testaments : Criste Oreille et Jeanne Madeleine Loup sa femme (1762), Jeanne Françoise Pécoud du Vaud (1804), Rodolph Vialon de Pizy (1808), Jean Isaac Christinet et sa femme Henriette Christinet née Chaudet (1809), Aimée Christinet née Pitton (1855)
Testaments : Criste Oreille et Jeanne Madeleine Loup sa femme (1762), Jeanne Françoise Pécoud du Vaud (1804), Rodolph Vialon de Pizy (1808), Jean Isaac Christinet et sa femme Henriette Christinet née Chaudet (1809), Aimée Christinet née Pitton (1855)
Assistance
Assistance
Actes d'origines
Actes d'origines
Temple. Plans, devis
Temple. Plans, devis
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
WC publics
WC publics
Acte judiciel en faveur de la Commune du Vaud contre Henry Noblet de Marchissy au sujet du domaine de la Scie
Acte judiciel en faveur de la Commune du Vaud contre Henry Noblet de Marchissy au sujet du domaine de la Scie
Salle des cultes
Salle des cultes
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
Extrait de procès-verbaux des séances de Municipalité de Bassins et Le Vaud concernant l'entretien de la route des Vits de Vaud
Extrait de procès-verbaux des séances de Municipalité de Bassins et Le Vaud concernant l'entretien de la route des Vits de Vaud
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Débit de sel : convention entre la citoyenne Dessiex et Jean Pierre Christinet au sujet du procès qui a eu lieu entre les partie suite à la remise de la débite du sel,
Débit de sel : convention entre la citoyenne Dessiex et Jean Pierre Christinet au sujet du procès qui a eu lieu entre les partie suite à la remise de la débite du sel,
Cultes
Cultes
Acte levé le 3 avril 1377. Girardus Roberti de Sambesier (Chambésy), prieur de la Confrérie du Saint-Esprit de Prign (Pregny) aberge à Stephanus Mestiom de Pregny, une pièce de vigne sis au territoire de Perafort moyennant la cense annuelle, payable par ledit Stephanus et ses hoirs, d'un setier de vin à la mesure de Genève (latin)
Acte levé le 3 avril 1377. Girardus Roberti de Sambesier (Chambésy), prieur de la Confrérie du Saint-Esprit de Prign (Pregny) aberge à Stephanus Mestiom de Pregny, une pièce de vigne sis au territoire de Perafort moyennant la cense annuelle, payable par ledit Stephanus et ses hoirs, d'un setier de vin à la mesure de Genève (latin)
Johannetus et Petrus Bracuz, habitants de Pregny, reconnaissent devoir au curé de ce lieu, dom Johannes Magnini, une cense annuelle de dix deniers genevois pour sauver l'âme de leurs ancêtres et la leur. Fait à Pregny au cimetière de l'église (latin)
Johannetus et Petrus Bracuz, habitants de Pregny, reconnaissent devoir au curé de ce lieu, dom Johannes Magnini, une cense annuelle de dix deniers genevois pour sauver l'âme de leurs ancêtres et la leur. Fait à Pregny au cimetière de l'église (latin)
François, fils de feu Reymond du Puys (de Putheo) de Meinier, vend à Pierre Pellis, notaire, une pièce de pré d'environ une seytorée (seyturatam), sise au territoire de Meinier. Prix : 26 florins d'or petits poids. Fait à Genève devant Saint-Pierre en l'étude de l'acheteur (in operatorio soribanie dicti emptoris). Notaire : Jacobus Chevreri d'Hermance (latin)
François, fils de feu Reymond du Puys (de Putheo) de Meinier, vend à Pierre Pellis, notaire, une pièce de pré d'environ une seytorée (seyturatam), sise au territoire de Meinier. Prix : 26 florins d'or petits poids. Fait à Genève devant Saint-Pierre en l'étude de l'acheteur (in operatorio soribanie dicti emptoris). Notaire : Jacobus Chevreri d'Hermance (latin)
Les communiers du Vaud associent à leur Communauté pour jouir des droits de pâturage et d'eau qu'elle détient, noble Daniel Descombes de Bursins. Association accordée pour le prix de 120 florins petit poids. Acte passé à Burtigny devant le notaire juré Claude Burnet.
Les communiers du Vaud associent à leur Communauté pour jouir des droits de pâturage et d'eau qu'elle détient, noble Daniel Descombes de Bursins. Association accordée pour le prix de 120 florins petit poids. Acte passé à Burtigny devant le notaire juré Claude Burnet.
Le volume 2 des inspections des archives communales (Chastellain aux ACV) à la page 180 (Le Vaud) donnerait une explication sur la présence du parchemin de 1365 et de quelques autres, étrangers à la Commune.
Le volume 2 des inspections des archives communales (Chastellain aux ACV) à la page 180 (Le Vaud) donnerait une explication sur la présence du parchemin de 1365 et de quelques autres, étrangers à la Commune.
Inventaires
Inventaires
Fonds contemporain (1897 - à nos jours)
Fonds contemporain (1897 - à nos jours)
Administration générale – Autorités
Administration générale – Autorités
Conseil général
Conseil général
Conseil général, puis Conseil communal
Conseil général, puis Conseil communal
Commission d'urbanisme
Commission d'urbanisme
Conseil Communal
Conseil Communal
Conseil Communal
Conseil Communal
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
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