Archives Communales du Canton de Vaud

Résumé des comptes communaux, rapports de révision

Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres

Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt

Copie d'un procès-verbal de la Municipalité de Burtigny et des délégués de la Municipalité de Le Vaud au sujet d'un arrangement pour les biens indivis entre les deux communes

Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune

Comptes de la Bourse des pauvres

Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud

Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête

Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud

Répertoire cadastral (folios 1 à 250)

Répertoire cadastral (folios 251 à 450)

Plans géométriques du village et du territoire du Vaud levés par le Commissaire Gaudard, plan d'abornement de la correction de la route de 3ème classe Bassins à Marchissy (1 folio de 1869 relié avec le plan de 1816)

Plans géométriques du village et du territoire du Vaud levés par le Commissaire Gaudard, plan d'abornement de la correction de la route de 3ème classe Bassins à Marchissy (1 folio de 1869 relié avec le plan de 1816)

Permis de construire

Plan d'ensemble

Procès-verbal de bornage entre les montagnes de la Riondaz et du Pré aux Veaux

Registre établi afin de rechercher la somme capitale des propriétaires qui possèdent des immeubles à Le Vaud afin de procéder à la liquidation des dîmes et censes féodales

Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation

Zone de montagne : délimitation

Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins

Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz

Limites communales

Passations à clos et à record

Carte des forêts de la Commune de Le Vaud

Plan d'ensemble du village

Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"

Plan d'une parcelle de terrain située au lieu-dit "Moulin Rouch" acquise par Louis et Jules Rouch de leur père Elisée et de différentes concessions de servitudes en faveur de ce dernier

Plan d'immeubles situés au lieu-dit "La Billouse" et partagés entre les trois enfants du défunt Lucien Genevay à Bassins

Plan d'immeubles situés "Au Vaud" et "A l'Ouche" vendus par Jules Marc Christinet à Charles François Christinet

Plan d'un échange de terrain situé "Au Vaud" entre les frères Christinet

Route cantonale no 34 : plan d'abornement et tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés

Plan géométrique du territoire de Le Vaud

Plan de division entre deux parcelles situées au lieu-dit "Le Martellet" appartenant à Rochat et Christinet

Plan de division d'un bâtiment situé "Au Vaud" pour servir à la stipulation d'un acte de vente en faveur de François Christinet

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Comptes communaux

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Comptes communaux

Résumé des comptes communaux, rapports de révision

Comptes, cédule

Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres

Arrêtés d'imposition

Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt

Lods

Copie d'un procès-verbal de la Municipalité de Burtigny et des délégués de la Municipalité de Le Vaud au sujet d'un arrangement pour les biens indivis entre les deux communes

Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune

Actes de revers

Cédules, billets

Obligations, billets

Lettres de rente

Comptes de la Bourse des pauvres

Comptes de la Bourse des pauvres

Comptes de la Bourse des pauvres

Comptes de la Bourse des pauvres

Comptes de la Bourse des pauvres

Comptes de la Bourse des pauvres

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Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud

Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête

Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud

Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud

Répertoire cadastral

Répertoire cadastral (folios 1 à 250)

Répertoire cadastral (folios 251 à 450)

Plans géométriques du village et du territoire du Vaud levés par le Commissaire Gaudard, plan d'abornement de la correction de la route de 3ème classe Bassins à Marchissy (1 folio de 1869 relié avec le plan de 1816)

Permis de construire

Plan d'ensemble

Procès-verbal de bornage entre les montagnes de la Riondaz et du Pré aux Veaux

Registre établi afin de rechercher la somme capitale des propriétaires qui possèdent des immeubles à Le Vaud afin de procéder à la liquidation des dîmes et censes féodales

Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation