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Apprentis

Apprentis

Dossiers 0801 – 0900

Dossiers 0801 – 0900

Société générale d'affichage (SGA)

Société générale d'affichage (SGA)

Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique

Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique

Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes

Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes

Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie

Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie

Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)

Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)

Correspondance 1928

Correspondance 1928

Modifications du plan des zones - extension de la zone d'habitations collectives A "Au Pontet" (1979-1980)

Modifications du plan des zones - extension de la zone d'habitations collectives A "Au Pontet" (1979-1980)

Fonds spéciaux

Fonds spéciaux

Années 1976 à 1994

Années 1976 à 1994

Rapports de gestion de la Municipalité au Conseil communal et rapports de de la Commission de gestion

Rapports de gestion de la Municipalité au Conseil communal et rapports de de la Commission de gestion

Litige entre la Commune de Begnins et B. C. et A. R. au sujet de l'abattement et de l'écimage de plantation sur les parcelles 224 et 271

Litige entre la Commune de Begnins et B. C. et A. R. au sujet de l'abattement et de l'écimage de plantation sur les parcelles 224 et 271

Actes perpétuels

Actes perpétuels

Année 1977

Année 1977

Année 1961

Année 1961

Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement

Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement

Dossiers 0801 – 0900

Dossiers 0801 – 0900

Patinoire et plage temporaires

Patinoire et plage temporaires

Rue du Centre 3 et 5

Rue du Centre 3 et 5

Aménagement ouest de la région lausannoise

Aménagement ouest de la région lausannoise

Création d'une pergola

Création d'une pergola

Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes

Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes

Dossiers 0801 - 0900

Dossiers 0801 - 0900

Dossiers 0801 - 0900

Dossiers 0801 - 0900

Dossiers J 3700 - J 3780

Dossiers J 3700 - J 3780

Correspondance 1918

Correspondance 1918

Administration générale – Autorités

Administration générale – Autorités

Fonds ancien (1574-1961)

Fonds ancien (1574-1961)

Blonay - fonds publics

Blonay - fonds publics

Administration générale – Autorités

Administration générale – Autorités

Chancellerie de Berne

Chancellerie de Berne

République helvétique

République helvétique

Administration générale – Autorités

Administration générale – Autorités

Administration générale – Autorités

Administration générale – Autorités

Fonds ancien (1601-1989)

Fonds ancien (1601-1989)

Administration générale – Autorités

Administration générale – Autorités

Administration générale – Autorités

Administration générale – Autorités

Classement Michaud (fonds ancien)

Classement Michaud (fonds ancien)

Fonds historique (1315-1985)

Fonds historique (1315-1985)

Fonds ancien (1314-1999)

Fonds ancien (1314-1999)

Fonds ancien (1365-1985)

Fonds ancien (1365-1985)

Fonds moderne

Fonds moderne

Fonds ancien (1301-2000)

Fonds ancien (1301-2000)

Fonds ancien (1304 - 2008)

Fonds ancien (1304 - 2008)

Begnins - Commune

Begnins - Commune

St-Légier - fonds publics

St-Légier - fonds publics

Fonds contemporain (1610 - à nos jours)

Fonds contemporain (1610 - à nos jours)

Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions

Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions

Années 1979 à 1993

Années 1979 à 1993

Année 1962

Année 1962

Plan de zones communal

Plan de zones communal

Boulevard de Charmontey 30

Boulevard de Charmontey 30

Dossiers 0901 – 1000

Dossiers 0901 – 1000

Projet de complexe sportif avec piscine couverte à Gilamont

Projet de complexe sportif avec piscine couverte à Gilamont

Numérotation des chemins et des rues

Numérotation des chemins et des rues

Dossiers 0901 - 1000

Dossiers 0901 - 1000

Année 1978

Année 1978

Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir

Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir

Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland

Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland

Comptes

Comptes

Dossiers 0901 - 1000

Dossiers 0901 - 1000

Dossiers 0901 – 1000

Dossiers 0901 – 1000

Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins

Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins

Années 2004 à 2005

Années 2004 à 2005

Conseil communal

Conseil communal

Correspondance 1929

Correspondance 1929

Plan général d'affectation (PGA), Règlement sur le plan d'affectation (RPA) et police des constructions (1983-1995)

Plan général d'affectation (PGA), Règlement sur le plan d'affectation (RPA) et police des constructions (1983-1995)

Bâtiment locatif du Sidan (Chemin du Sidan 2-4)

Bâtiment locatif du Sidan (Chemin du Sidan 2-4)

Dossier général I

Dossier général I

Versement 2013-01

Versement 2013-01

Année 1963

Année 1963

Avant-projet

Avant-projet

Année 2000

Année 2000

Camping de la Pichette

Camping de la Pichette

Dossiers 1001 - 1100

Dossiers 1001 - 1100

Année 1978

Année 1978

Municipalité

Municipalité

Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1996-1999)

Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1996-1999)

Recours de D. B. contre une décision de la Municipalité de Begnins du 10 septembre 2004 au sujet de la construction d'une villa à la Route de Saint-Cergue

Recours de D. B. contre une décision de la Municipalité de Begnins du 10 septembre 2004 au sujet de la construction d'une villa à la Route de Saint-Cergue

Année 2006

Année 2006

Routes communales

Routes communales

Dossiers 1001 – 1007

Dossiers 1001 – 1007

Dossiers 1001 – 1100

Dossiers 1001 – 1100

Dossiers 1001 - 1100

Dossiers 1001 - 1100

Dossier général II

Dossier général II

Dossier général I

Dossier général I

Route de Saint-Cergue RC 32b-Route de Gland RC 26b-Route de Burtigny RC 26d : aménagements routiers et modération du trafic

Route de Saint-Cergue RC 32b-Route de Gland RC 26b-Route de Burtigny RC 26d : aménagements routiers et modération du trafic

Correspondance

Correspondance

Années 1994 à 2006

Années 1994 à 2006

Centre sportif de La Veyre

Centre sportif de La Veyre

Règlements communaux

Règlements communaux

Dossiers 1101 – 1200

Dossiers 1101 – 1200

Concours d'architecture

Concours d'architecture

Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny

Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny

Préavis, rapports des commissions

Préavis, rapports des commissions

Année 1979

Année 1979

Années 2007 à 2011

Années 2007 à 2011

Dossier général III

Dossier général III

Dossiers 1101 - 1200

Dossiers 1101 - 1200

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