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Notices descriptivesSyndicat du remaniement parcellaire de Begnins (2ème secteur)
Syndicat du remaniement parcellaire de Begnins (2ème secteur)
Syndicat d'améliorations foncières (SAF) de Begnins : projets de soumission des chemins du Syndicat
Syndicat d'améliorations foncières (SAF) de Begnins : projets de soumission des chemins du Syndicat
Plan d'extension cantonal
Plan d'extension cantonal
Syndicat d'améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières de Begnins (SAF)
Syndicat d'améliorations foncières de Begnins (SAF)
Route de Nyon à la Vallée de Joux : traversée de Begnins
Route de Nyon à la Vallée de Joux : traversée de Begnins
Chemin de dévestiture tendant dès la route Nyon-La Vallée à la Pinsabine
Chemin de dévestiture tendant dès la route Nyon-La Vallée à la Pinsabine
Route cantonale no 22 de Nyon au Brassus : correction entre Vich et Begnins
Route cantonale no 22 de Nyon au Brassus : correction entre Vich et Begnins
Cimetière
Cimetière
Traversée de Begnins : construction d'une route en vue de dégager la route cantonale no 26
Traversée de Begnins : construction d'une route en vue de dégager la route cantonale no 26
Traversée du village, réfection des routes
Traversée du village, réfection des routes
Travaux publics et routes
Travaux publics et routes
Routes, ponts et chaussées. Projets divers.
Routes, ponts et chaussées. Projets divers.
Route tendant de Begnins à Vich. Plan
Route tendant de Begnins à Vich. Plan
Routes communales
Routes communales
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Plan du chemin tendant de la route de Begnins, Burtigny en Clavelière
Plan du chemin tendant de la route de Begnins, Burtigny en Clavelière
Correction du chemin du Mont tendant à la Montagne des Begnines
Correction du chemin du Mont tendant à la Montagne des Begnines
Routes
Routes
Projet d'alignement pour constructions dans la rue principale
Projet d'alignement pour constructions dans la rue principale
Construction du chemin de Combe-Valière. Plan d'abornement, tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Begnins
Construction du chemin de Combe-Valière. Plan d'abornement, tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Begnins
Routes cantonales : délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la commune
Routes cantonales : délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la commune
Réfection de traversées des routes cantonales nos 26 et 32
Réfection de traversées des routes cantonales nos 26 et 32
PTT
PTT
Pont du moulin à Collet
Pont du moulin à Collet
Projet pour la correction de 204 toises entre le Chemin de Begnins à Bassins (entre Begnins et la partie supérieure reconstruite au moulin à Collet)
Projet pour la correction de 204 toises entre le Chemin de Begnins à Bassins (entre Begnins et la partie supérieure reconstruite au moulin à Collet)
Routes communales : entretien, goudronnage.
Routes communales : entretien, goudronnage.
Abornement et élargissement du chemin "En Loye"
Abornement et élargissement du chemin "En Loye"
Cottet spécifique pour servir à la recouvre des censes de la Seigneurie de Begnins et Martherey
Cottet spécifique pour servir à la recouvre des censes de la Seigneurie de Begnins et Martherey
Répertoire cadastral comprenant 232 folios
Répertoire cadastral comprenant 232 folios
Répertoire cadastral (volume 1, folios 1-237, A-H - volume 2, folios 238-412, J-Z)
Répertoire cadastral (volume 1, folios 1-237, A-H - volume 2, folios 238-412, J-Z)
Registre pour servitudes générales et collectives, publiques ou privées
Registre pour servitudes générales et collectives, publiques ou privées
Répertoire cadastral comprenant 486 folios
Répertoire cadastral comprenant 486 folios
Registre des taxes vénales
Registre des taxes vénales
Répertoire des propriétaires
Répertoire des propriétaires
Cadastre
Cadastre
Registre des propriétaires (A-Z)
Registre des propriétaires (A-Z)
Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins
Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins
Registre servant de minute pour les distributions faites en 1799 par les copropriétaires des biens communs de Begnins aux individus de leur corps à titre d'élargissement. Ledit registre servant aussi de minute pour les comptes de liquidations et les actes soit cédules qui sont la suite de cette distribution et élargissement
Registre servant de minute pour les distributions faites en 1799 par les copropriétaires des biens communs de Begnins aux individus de leur corps à titre d'élargissement. Ledit registre servant aussi de minute pour les comptes de liquidations et les actes soit cédules qui sont la suite de cette distribution et élargissement
Plan géométrique de la Commune de Begnins levé par E. Pelichet, géomètre officiel
Plan géométrique de la Commune de Begnins levé par E. Pelichet, géomètre officiel
Registre des passations à record établies par le Conseil de Begnins. Registre servant à inscrire les noms des citoyens absents aux assemblées primaires communales ou refusant charge (un seul nom inscrit, année 1808)
Registre des passations à record établies par le Conseil de Begnins. Registre servant à inscrire les noms des citoyens absents aux assemblées primaires communales ou refusant charge (un seul nom inscrit, année 1808)
Partages du Seigneurial et rural de la terre de Begnins entre Amy et Pierre Rigot, Seigneurs
Partages du Seigneurial et rural de la terre de Begnins entre Amy et Pierre Rigot, Seigneurs
Livre des bornages et déviances des chemins publics et place de Commune vérifié par le Notaire Fer, Commissaire-arpenteur
Livre des bornages et déviances des chemins publics et place de Commune vérifié par le Notaire Fer, Commissaire-arpenteur
Cadastre
Cadastre
Plan général et géométrique du territoire de Begnins levé par les Commissaires De Saillaux père et fils
Plan général et géométrique du territoire de Begnins levé par les Commissaires De Saillaux père et fils
Livre des bornages et déviances des chemins publics et paquiers communs en 1634
Livre des bornages et déviances des chemins publics et paquiers communs en 1634
Plan cadastral du territoire de la Commune de Begnins levé par le Commissaire-arpenteur Chamot
Plan cadastral du territoire de la Commune de Begnins levé par le Commissaire-arpenteur Chamot
Cadastre, limites territoriales
Cadastre, limites territoriales
Tableau des renvois des folios 1 et 2 du plan cadastral
Tableau des renvois des folios 1 et 2 du plan cadastral
Répertoire du cadastre de Begnins (taxes vénales)
Répertoire du cadastre de Begnins (taxes vénales)
Registre des taxes vénales
Registre des taxes vénales
Répertoire cadastral comprenant 610 biens-fonds, établis d'après les plans levés de 1926 à 1928 puis entrés en vigueur en 1933
Répertoire cadastral comprenant 610 biens-fonds, établis d'après les plans levés de 1926 à 1928 puis entrés en vigueur en 1933
Evacuation des documents cadastraux en cas de conflit armé
Evacuation des documents cadastraux en cas de conflit armé
Géographie communale, aménagement du territoire
Géographie communale, aménagement du territoire
Assurance maladie et accident
Assurance maladie et accident
Assurance bâtiment et incendie
Assurance bâtiment et incendie
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Office communal du travail
Office communal du travail
Assurances
Assurances
Assurance infantile
Assurance infantile
Service social
Service social
Caisse paritaire vaudoise des vacances payées
Caisse paritaire vaudoise des vacances payées
Assurance infantile
Assurance infantile
Assurance contre l'incendie
Assurance contre l'incendie
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Avis d'entrée en apprentissage
Avis d'entrée en apprentissage
Agence communale d'assurances sociales, Office communal du travail
Agence communale d'assurances sociales, Office communal du travail
Service agricole volontaire
Service agricole volontaire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Impôts
Impôts
Etat sommaire du produit de l'impôt
Etat sommaire du produit de l'impôt
Etat des contributions et défalcations
Etat des contributions et défalcations
Impôt communal
Impôt communal
Impôts
Impôts
Impôts et taxes
Impôts et taxes
Taxes personnelles
Taxes personnelles
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Commission de gestion
Commission de gestion
Impôt sur la fortune et le produit du travail. Tableaux
Impôt sur la fortune et le produit du travail. Tableaux
Etats sommaires du produit des impôts communaux. Tableaux
Etats sommaires du produit des impôts communaux. Tableaux
Impôt sur la fortune mobilière
Impôt sur la fortune mobilière
Arrêté d'imposition
Arrêté d'imposition
Taxe de taupage
Taxe de taupage
Bourse des pauvres : projet de budget
Bourse des pauvres : projet de budget
Impôts et contributions
Impôts et contributions
Mises et répartitions
Mises et répartitions
Rentier appartement à l'Honorable Commune de Begnins
Rentier appartement à l'Honorable Commune de Begnins
Cahiers, mémorandums du Boursier communal
Cahiers, mémorandums du Boursier communal
Projets de budget, budgets, extraits de comptes
Projets de budget, budgets, extraits de comptes
Projets de budgets, extraits de comptes
Projets de budgets, extraits de comptes
Rentier, obligations, cédules
Rentier, obligations, cédules
Commission de gestion. Observations sur les comptes communaux 1832, 1834, 1883
Commission de gestion. Observations sur les comptes communaux 1832, 1834, 1883
Livre de caisse
Livre de caisse
Emprunt hypothécaires de 65000 frs.-, obligation de 500 frs.- coupons d'intérêts de 12.50 frs.-, Banque Gonet et Co à Nyon
Emprunt hypothécaires de 65000 frs.-, obligation de 500 frs.- coupons d'intérêts de 12.50 frs.-, Banque Gonet et Co à Nyon
Affaires bancaires
Affaires bancaires
Complément d'emprunt à la Banque Cantonale vaudoise concernant l'immeuble Badan, parcelle 617
Complément d'emprunt à la Banque Cantonale vaudoise concernant l'immeuble Badan, parcelle 617
Obligations simples de 45'0000 et 15'0000 frs.-
Obligations simples de 45'0000 et 15'0000 frs.-
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