Comptes communaux 1989; Journal
- CH 001772-X A-2-1-1-7-0-0-v.2013.0393
- Document
- 1989 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Comptes communaux 1989; Journal
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Comptes communaux 1990; Journal
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Comptes communaux 1991; Journal
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Comptes communaux 1992; Journal
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Comptes communaux 1993; Journal
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Comptes communaux 1994; Journal
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Comptes communaux 1995; Journal
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Comptes communaux 1997; Journal
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Comptes communaux 1998; Journal
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Préavis et factures
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Achat et vente d'actions de la Société des Auto-transports du Pied du Jura Vaudois (SAPJV)
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Avec procès-verbal de la commission des finances
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Gestion des ressources financières
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Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
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Notamment synthèse de l'état des lieux Venoge+, projets de budget, rapports, préavis d'intention, projections
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Guide rédigé par un consultant externe
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Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
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Fiche de préparation
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Communications et relations extérieures
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Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance
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Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
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Procès-verbaux
Commissions municipales consultatives
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
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1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
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Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
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Autorité exécutive (Municipalité)
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Extraits des décisions du Conseil Général
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Originaux signés et copies.
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Copies non signées
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
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Copies non signées
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Procés-verbaux
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Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
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Conseil général : contrôle d'appel
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Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
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Principalement au sujet des compositions des commissions
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Calendriers de sénaces, Rôle des membres
Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
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Procès-verbaux des votations et élections
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Procès-verbaux des votations et élections
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Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
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Rôle des électrices (no 1001-1500)
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Argumentaire, bulletin de vote vierge
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Procès-verbaux
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Règlement du classement communal des arbres
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales (copie signée)
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
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Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
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Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.