archivescommunales.ch

1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro

Correspondance concernant le journal Contacts

CH 001785-8 A-P-P#1-v.2017.1419
Dossier
2016 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30

Journal communal "Contacts"

CH 001785-8 A-P-P#1
Série
1976 - 2017

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Publications communales

CH 001785-8 A-P
Fonds
1976 - 2017

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Energie éolienne : projet abandonné

CH 001785-8 A-A#3-8-86-v.2017.1410
Dossier
2010 - 2016

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Notamment convention, plans

Energies renouvelables

CH 001785-8 A-A#3-8-86
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Distribution de son et dimage - Multimédia

CH 001785-8 A-A#3-8-85
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service du gaz

CH 001785-8 A-A#3-8-83
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Eclairage public, plan directeur

CH 001785-8 A-A#3-8-82-v.2017.1414
Dossier
2010 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service de l'électricité

CH 001785-8 A-A#3-8-82-v.2016.1221
Dossier
2004 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service de lélectricité

CH 001785-8 A-A#3-8-82
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Concession pour usage d'eau

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1459
Dossier
1960 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.

Aménagement du réseau d'eau

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1458
Dossier
1974 - 1976

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans

Réseau d'eau sous pression : plan directeur

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1452
Dossier
1918 - 1985

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1442
Dossier
2012 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapport technique, plan

Association intercommunale d'Amenée d'Eau Echallens et Environs (AIAE) : raccordement de Bottens à l'AIAE

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1411
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier

Service des eaux

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2016.1222
Dossier
2008 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2016.1199
Dossier
2002 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service des eaux

CH 001785-8 A-A#3-8-81
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Chauffage à distance

CH 001785-8 A-A#3-8-80-v.2017.1409
Dossier
2013 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Travaux et étude de faisabilité

Administration Généralités

CH 001785-8 A-A#3-8-80
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Services industriels

CH 001785-8 A-A#3-8
Série
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Accueil de la petite enfance, garderies

CH 001785-8 A-A#3-7-76
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Travail et chômage

CH 001785-8 A-A#3-7-75
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Logement

CH 001785-8 A-A#3-7-74
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Santé publique

CH 001785-8 A-A#3-7-73
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Aide sociale

CH 001785-8 A-A#3-7-71
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Administration - généralités

CH 001785-8 A-A#3-7-70
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Affaires sociales

CH 001785-8 A-A#3-7
Série
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Tirs militaires

CH 001785-8 A-A#3-6-68-v.2016.1227
Dossier
1998 - 2005

Fait partie de Bottens - Fonds publics

notamment conventions

Affaires militaires

CH 001785-8 A-A#3-6-68
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Police du commerce

CH 001785-8 A-A#3-6-67
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Protection civile (PCi)

CH 001785-8 A-A#3-6-66
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service de défense incendie et de secours (SDIS)

CH 001785-8 A-A#3-6-65
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlement du cimetière

CH 001785-8 A-A#3-6-64-v.2017.1274
Dossier
1973 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Copie non signée

Désaffection partielle du cimetière protestant

CH 001785-8 A-A#3-6-64-v.2017.1273
Dossier
2010 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Désaffection partielle du cimetière catholique

CH 001785-8 A-A#3-6-64-v.2016.1225
Dossier
2005 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Inhumations

CH 001785-8 A-A#3-6-64
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Police sanitaire

CH 001785-8 A-A#3-6-63
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Recensement fédéral de la population

CH 001785-8 A-A#3-6-62-v.2017.1461
Dossier
2000 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires

Contrôle des habitants et Bureau des étrangers

CH 001785-8 A-A#3-6-62
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Signalisation routière

CH 001785-8 A-A#3-6-61-v.2016.1211
Dossier
2009 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Police municipale Police de proximité

CH 001785-8 A-A#3-6-61
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Police cantonale

CH 001785-8 A-A#3-6-60
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Sécurité publique

CH 001785-8 A-A#3-6
Série
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Confrérie catholique de Bottens

CH 001785-8 A-A#3-5-58-v.2017.1391
Dossier
1973 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Paroisse catholique St- Etienne de Bottens

CH 001785-8 A-A#3-5-58-v.2017.1389
Dossier
2008 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez

Eglises

CH 001785-8 A-A#3-5-58
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Jeunesse

CH 001785-8 A-A#3-5-57
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Institutions à caractère culturel

CH 001785-8 A-A#3-5-56
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Para-scolaire

CH 001785-8 A-A#3-5-54
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Conventions de prestations

CH 001785-8 A-A#3-5-53-v.2017.1383
Dossier
2013 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Transports scolaires - Déplacements

CH 001785-8 A-A#3-5-53
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Groupement scolaire primaire de Bottens et environs

CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2015.010
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Réorganisation territoriale

CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.111
Dossier
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Dérogations, Enclassement

CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.110
Dossier
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Groupement scolaire primaire de Bottens

CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.109
Dossier
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet

CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.108
Dossier
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet

CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.107
Dossier
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Arrondissement scolaire d'Echallens

CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.106
Dossier
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires

CH 001785-8 A-A#3-5-52
SSérie
2012 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Projets pédagogiques

CH 001785-8 A-A#3-5-51-v.2012.105
Dossier
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Formation

CH 001785-8 A-A#3-5-51
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Formation - Jeunesse - Culture - Eglises

CH 001785-8 A-A#3-5
Série
2012 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général

CH 001785-8 A-A#3-4-47-v.2017.1453
Dossier
1991 - 1993

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cours deau et rives

CH 001785-8 A-A#3-4-47
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières

CH 001785-8 A-A#3-4-46-v.2017.1457
Dossier
1927 - 1938

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plans d'exécution, rapports, devis, comptes

Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations

CH 001785-8 A-A#3-4-46-v.2017.1444
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées

Assainissement