Affichage de 550 résultats
Notices descriptives- CH 001785-8 A-Z-Z#1-v.2011.474
- Dossier
- 1981 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Un tapuscrit et une version sous format excel.
- CH 001785-8 A-P
- Fonds
- 1976 - 2017
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-P-P#1
- Série
- 1976 - 2017
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Correspondance concernant le journal Contacts
- CH 001785-8 A-P-P#1-v.2017.1419
- Dossier
- 2016 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
Fonds des archives administratives no 3
- CH 001785-8 A-A#3
- Fonds
- 2004 - 9999
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur depuis 2011.
Fonds des archives administratives no 2
- CH 001785-8 A-A#2
- Fonds
- 1935 - 2011
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur jusqu'en 2011.
- CH 001785-8 A-Z
- Fonds
- 1957 - 2016
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#1
- Fonds
- 1500 - 1980
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens jusqu'en 1980, et dont l'inventaire a été réalisé par Robert Pictet des Archives cantonales vaudoises en 1981.
- CH 001785-8 A-Z-Z#1
- Série
- 1981 - --
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-Z-Z#2
- Série
- 2011 - 2016
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-Z-Z#3
- Série
- 1957 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Schéma pour le classement des archives
- CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2011.475
- Dossier
- 1981 - 2000
Fait partie de Bottens - Fonds publics
date inconnue mais postérieure à 1981
Inventaires et plan de classement fonds A#3
- CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2013.026
- Dossier
- 2013 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2013.027
- Dossier
- 2011 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports, pièces annexes et correspondance
Notes relatives à l'organisation de la commune
- CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2011.479
- Dossier
- 2007 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
liste de catégories
Outils de recherche des permis de construire
- CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2011.480
- Dossier
- 1957 - 1994
Fait partie de Bottens - Fonds publics
classement par noms de propriétaires et par années de construction.
- CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2016.1192
- Dossier
- 2016 - --
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Récolement partiel des archives de la commune
- CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2011.478
- Dossier
Fait partie de Bottens - Fonds publics
tableau excel incomplet, auteur inconnu
Inventaires et plan de classement Docuteam
- CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2011.476
- Dossier
- 2011 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Récolement des archives de la Justice de paix
- CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2011.477
- Dossier
- 2011 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-P-P#1-v.2017.1467
- Dossier
- 1976 - 2017
Fait partie de Bottens - Fonds publics
1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
- CH 001785-8 A-P-P#1-v.2017.1468
- Dossier
- 1984 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
3 exemplaires
Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
- CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1442
- Dossier
- 2012 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapport technique, plan
- CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1459
- Dossier
- 1960 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
- CH 001785-8 A-A#3-8-86
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1411
- Dossier
- 2011 - 2015
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
- CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1458
- Dossier
- 1974 - 1976
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
- CH 001785-8 A-A#3-8-82
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-82-v.2016.1221
- Dossier
- 2004 - 2014
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Eclairage public, plan directeur
- CH 001785-8 A-A#3-8-82-v.2017.1414
- Dossier
- 2010 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Distribution de son et dimage - Multimédia
- CH 001785-8 A-A#3-8-85
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Réseau d'eau sous pression : plan directeur
- CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1452
- Dossier
- 1918 - 1985
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-83
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Energie éolienne : projet abandonné
- CH 001785-8 A-A#3-8-86-v.2017.1410
- Dossier
- 2010 - 2016
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment convention, plans
- CH 001785-8 A-A#3-7-75
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Accueil de la petite enfance, garderies
- CH 001785-8 A-A#3-7-76
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2016.1222
- Dossier
- 2008 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-80
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-80-v.2017.1409
- Dossier
- 2013 - 2014
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Travaux et étude de faisabilité
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
- CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2016.1199
- Dossier
- 2002 - 2015
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-81
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7-70
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7-71
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7-73
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7-74
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-68-v.2016.1227
- Dossier
- 1998 - 2005
Fait partie de Bottens - Fonds publics
notamment conventions
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
- CH 001785-8 A-A#3-6-65
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-67
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-66
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-68
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Désaffection partielle du cimetière protestant
- CH 001785-8 A-A#3-6-64-v.2017.1273
- Dossier
- 2010 - 2015
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-64
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-63
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Désaffection partielle du cimetière catholique
- CH 001785-8 A-A#3-6-64-v.2016.1225
- Dossier
- 2005 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-64-v.2017.1274
- Dossier
- 1973 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Copie non signée
Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
- CH 001785-8 A-A#3-5-58-v.2017.1389
- Dossier
- 2008 - 2015
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
- CH 001785-8 A-A#3-6
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-60
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-61-v.2016.1211
- Dossier
- 2009 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
- CH 001785-8 A-A#3-6-62
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Institutions à caractère culturel
- CH 001785-8 A-A#3-5-56
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-57
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Police municipale Police de proximité
- CH 001785-8 A-A#3-6-61
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-54
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-58
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Recensement fédéral de la population
- CH 001785-8 A-A#3-6-62-v.2017.1461
- Dossier
- 2000 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
Confrérie catholique de Bottens
- CH 001785-8 A-A#3-5-58-v.2017.1391
- Dossier
- 1973 - 2009
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Arrondissement scolaire d'Echallens
- CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.106
- Dossier
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
- CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2015.010
- Dossier
- 2012 - 2014
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Transports scolaires - Déplacements
- CH 001785-8 A-A#3-5-53
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-53-v.2017.1383
- Dossier
- 2013 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Groupement scolaire primaire de Bottens
- CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.109
- Dossier
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.110
- Dossier
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-51
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-51-v.2012.105
- Dossier
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
- CH 001785-8 A-A#3-5-52
- SSérie
- 2012 - 2014
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
- CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.107
- Dossier
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
- CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.108
- Dossier
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.111
- Dossier
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
- CH 001785-8 A-A#3-4-47-v.2017.1453
- Dossier
- 1991 - 1993
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
- CH 001785-8 A-A#3-5
- Série
- 2012 - 2014
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1450
- Dossier
- 2008 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
- CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1454
- Dossier
- 1937 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans
- CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1456
- Dossier
- 1977 - 1978
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan de situation
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
- CH 001785-8 A-A#3-4-46-v.2017.1444
- Dossier
- 2009 - 2010
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
- CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1455
- Dossier
- 1971 - 1972
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans
- CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2014.040
- Dossier
- 2008 - 2009
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
Epuration des eaux usées hors zones
- CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2016.1230
- Dossier
- 2006 - 2008
Fait partie de Bottens - Fonds publics
contient plans du collecteur
- CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1376
- Dossier
- 2007 - 2015
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment plans, convention de cession
- CH 001785-8 A-A#3-4-47
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-45
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-46-v.2016.1200
- Dossier
- 2008 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
- CH 001785-8 A-A#3-4-46-v.2017.1457
- Dossier
- 1927 - 1938
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
- CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2016.1229
- Dossier
- 2006 - 2009
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Parcs et espaces verts - Cimetières
- CH 001785-8 A-A#3-4-44
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Décomptes annuels avec statistiques
- CH 001785-8 A-A#3-4-45-06-v.2017.1367
- SSérie
- 2011 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-46-03
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics