Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
- CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2027.1451
- Dossier
- 1902 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
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Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
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3 exemplaires
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1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
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Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapports avec plans (1:5'000)
Recensement fédéral de la population
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Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
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Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
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Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
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Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
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Plan de situation
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Plans
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
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Plans
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
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Réseau d'eau sous pression : plan directeur
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Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin
Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
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Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
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Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
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Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
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Contrat et correspondance
Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
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Rapport technique, plan
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Rapport
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
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Notamment plans
Boursier communal : dossier de personnel
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Nom confidentiel
Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
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Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
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Admission des factures par la Municipalité
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Correspondance concernant le journal Contacts
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1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
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Eclairage public, plan directeur
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Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Energie éolienne : projet abandonné
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Notamment convention, plans
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Travaux et étude de faisabilité
Confrérie catholique de Bottens
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Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
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Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
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Notamment plans, convention de cession
Décomptes annuels avec statistiques
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Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
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Notamment actes notariés
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Notamment factures, devis
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Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
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Notamment plans
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Notamment factures, devis, contrats
Présentation sur les finances communales
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Correspondance avec la fiduciaire
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Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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Bordereaux de transfert et d'élimination
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Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
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Correspondance concernant les archives et historique
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Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
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Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Notamment accord de confidentialité et mises à ban
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Notamment discours
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Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
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Réponses aux motions, postulats, interpellations
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
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Copie non signée
Désaffection partielle du cimetière protestant
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Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
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Procès-verbaux des élections et votations
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Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Rapports de gestion et comptes
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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Epuration des eaux usées hors zones
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contient plans du collecteur
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Livre 900e, rectificatif page 279
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notamment conventions