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Notices descriptives
Bottens - Fonds publics
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Journal "Contact"

1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro

Pressoir

Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions

Plan directeur communal

Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé

Pompiers

SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)

Conseil communal

Cette série contient les procès-verbaux et pièces annexes aux séances du Conseil communal, ainsi que les procès verbaux de certaines de ses commissions. Lacunes dans les procès verbaux de 1940 à 1969. Série héritée de A#1_B Délibérations du conseil général

Comptes et budgets

La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux

Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"

Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60

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