- CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_140
- Pièce
- 1974
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Commission consultative régionale pour l'aménagement du territoire (CORAT). Rapport d'activités 2003
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Comprend en annexe des programmes d'investissements
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Comprend en annexe un tableau de projection des recettes-dépenses de fonctionnement et d'investissements
Rapport de la commission de gestion 2004 chargée d'examiner l'exercice 2003
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Préavis sur l'octroi à la bourgeoisie d'honneur à M. Jean Villard-Gilles (30/1975)
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Comprend en annexe le texte de la motion de M. Olivier Gfeller
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Préavis sur l'octroi de la bourgeoisie d'honneur à M. Alfred Vogelsang (29/1975)
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Préavis sur le projet de budget 2004 (41/2003)
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Comprend un extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux et un tirage de projet de loi présenté par la Conseil d'Etat du 27 mai 1975
Rapport de la commission de gestion 1971
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les problèmes scolaires
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Rapport de la commission de gestion pour l'année 1970
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Rapport de la commission de gestion 1970 concernant le service du feu
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Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM). Demande d'autorisation générale
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Préavis sur la construction de nouveaux locaux pour le service de voirie de la Foge
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Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM). Consommation d'énergie
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Préavis sur la réfection de la dalle-toiture du réservoir de Corsier 1913 (20/1974)
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Comprend un plan et un projet
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De la transformation et le renforcement de la charpente du préau du Collège des Avants
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Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (21/1997)
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Comprend en annexe 1 plan
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 1993
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations etc...
Gestion et comptes 1992 du Service des eaux de Vevey-Montreux, Règlement Plan de Quartier "En Planchamp", programme des investissements 1993-1996
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Comprend en annexe le tournus des organes de la commission intercommunale de gestion, liste des institutions bénéficiaires, note sur le rôle de la commission intercommunale de gestion
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Préavis sur le doublage du ruisseau de la Crausaz à Montreux (20/1997)
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Comprend un plan en annexe
Préavis sur le budget 2004 du Fonds Culturel Riviera (FCR) (37/2003)
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Comprend en annexe le budget 2004 du Fonds Culturel Riviera et une communication aux conseils communaux
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2003-2004
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations, délégations municipales etc...
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