Cote
CH 001228-4 --MTX-B-b-025-_131
Titre
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 1993
Date(s)
- 1993 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
63 pages
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations etc...
Gestion et comptes 1992 du Service des eaux de Vevey-Montreux, Règlement Plan de Quartier "En Planchamp", programme des investissements 1993-1996
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accès sur autorisation de l'archiviste. Vérification des délais spéciaux