Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
- CH 001827-X (1)-2-(5)-55-03-(01)
- Dossier
- 1988 - 1992
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, constats et communications de décès
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapport
Fait partie de Begnins - Commune
Constitution de servitude, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Relevés, justificatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Fête des musiques de La Côte (1967), Inauguration du Collège de l'Esplanade (1996), Fête des musiques - Giron ouest (1997), 58ème Giron des jeunesses (2002), 61ème Giron des jeunesses -2007
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Fait partie de Begnins - Commune
Statistiques, statuts
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports, plans
Communauté catholique de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Permis, patentes, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Questionnaires, correspondance, listes du personnel dans les entreprises
Adduction d'eau et défense incendie "A la Colombière"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décisions de la Commission cantonale de recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statut du personnel
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêtés comptables, rendement des impôts, bouclements
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Etat des propriétés immobilières
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Elargissement du Chemin du Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier de présentation
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des mises à jour des bâtiments communaux
Dossier communal de mobilisation
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Etablissement médico-social de Bellevue (EMS)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Concession cantonale pour le captage des sources de "La Combe"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Coupures de presse sur la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques
Fait partie de Begnins - Commune
Récapitulatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, polices
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, baux à loyer
Tableaux des propriétaires par parcelle (1-949)
Fait partie de Begnins - Commune
Service technique intercommunal (STI)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, convention
Plan d'aménagement régional des communes du littoral
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Règlements, inventaire et données pour le plan directeur, correspondance, oppositions, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, dossier d'enquête publique, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts, procès-verbaux, règlement, décomptes