- CH 002030-6 A-(3)-(2)-22
- Série
- 1990 - 2012
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Liste des bâtiments assurés
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Sinistre grêle du 20 juin 2013
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, propositions d'indemnité, factures, devis, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Société privée de sécurité : Protectas
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de passage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports de passage
Société privée de sécurité Protectas
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports de passage
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Police intercommunale, régionale
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Assistant de sécurité publique intercommunal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, convention, mise au concours
Caisse Intercommunal de Pensions (CIP)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrats de prévoyance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, offres, factures, note technique, procès-verbaux de chantier, photographies imprimées, procès-verbal, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offre, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Signalisation, marquage et plaques de rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, plans
Sentences municipales - Amendes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, convention, rapports d’interventions
Corps des sapeurs-pompiers d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, contrôles périodiques des bornes hydrantes, rapports d’interventions, listes des effectifs, coupure de presse
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, rapports d’interventions
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Budgets
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre les Communes de Crans, Eysins, Grens et Signy-Avenex, procès-verbaux, règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, coupures de presse
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports d’interventions sur le territoire d’Eysins
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques des interventions, annonces d’interventions
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Sentences municipales, amendes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Circulation, stationnement, signalisation, accidents, radar
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, factures
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques, tableaux des relevés
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, résultats des contrôles radar, statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de dénonciation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, plans, permis
Circulation – Stationnement – Signalisation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Circulation sur la route d'Arnex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, résultats des contrôles de vitesse, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, relevés
Circulation, stationnement, signalisation, accidents et radar
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques, rapport
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques, plans
Signalisation et contrôle de vitesse
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, résultats des contrôles de vitesse
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, certificats, cahiers de charges, contrats
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Dossiers du personnel communal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, curriculum vitae
Personnel auxiliaire : surveillants aux arrêts de bus
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrat
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, certificats, contrat
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance, autorisations spéciales cantonales, factures
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Personnel auxiliaire : travail d’été
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes de salaire, curriculum vitae
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Impôts
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Correspondance
Service hivernal : déneigement des routes
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Correspondance, offre
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques, "Info-délits", rapports de dénonciation
Enquête de police, rapports de police
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports, "Info Délits"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisations, ordres de factures, permis temporaire, décisions communales, fiches d'inscription, synthèses
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance (réponses négatives)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Litiges stationnement, sentences, amendes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, attestations de domicile, avis de mutation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclements des recettes fiscales
Enquêtes de police – Rapports de police
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offre, questionnaire, plan du local des archives
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Correspondance (réponses négatives)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de révision
Cartographie intégrale des dangers naturels
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, rapport, convention, plan
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, subventions, factures, historique, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de police
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, aide-mémoire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, plans, rapports
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