archivescommunales.ch

Convention et constitution de servitude passée entre les frères C. et la Commune d'Ecublens pour la construction d'une fontaine à Renges (1897)

Contrat cadre concernant le réseau de distribution électrique, entre les Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens, d'une part, et SIE SA, Service intercommunal de l'électricité, d'autre part (2010)

Contrat cadre concernant le réseau de distribution électrique, entre les Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens, d'une part, et SIE SA, Service intercommunal de l'électricité, d'autre part (2010)

Elections - Union démocratique Ecublens (1953)

Convention entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud, relative à la division de bien-fonds sur parcelle communale du Pontet pour HLM (1966)

Demande de réouverture du café du du Mont-d'Or (1929)

Reconnaissance signée par l'agent de police R. (J.-P.), qui déclare accepter les conditions fixées par la Municipalité en cas de départ volontaire (1974)

Procès-verbal de mise d'immeuble "Aux Crauses" (1897)

Vente de 202 m2 de terrain par C. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1965)

Elections - Union Ouvrière Socialiste (1953)

Statuts de SIE SA (1999)

Vente de terrains en faveur de la Compagnie Chemin de fer Jura-Simplon par la Commune d'Ecublens (1897)

Complément d'obligation en faveur du Crédit foncier vaudois par la Commune d'Ecublens (1965)

Indemnités dues à Mademoiselle R. (J.) (1912)

Réquisition au Registre foncier, radiation totale de la servitude N°39467, grevant la propriété de la Commune d'Ecublens à Renges (1964)

Convention relative au service officiel de ramonage (1952-1992)

Vente d'une parcelle de 93m2 pour le Service intercommunal de l'électricité par C. (M.) et C. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)

Elections - Parti socialiste (1953)

Demande de patente de café restaurant (immeuble aux Marais des Epenex) (1910)

Convention entre les Municipalités de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, pour l'exploitation d'un appareil à mesurer la vitesse (radar numérique) (2006)

Vente de terrains "En Crochy" en faveur de la Commune d'Ecublens par N. (C. L.) (1896)

Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat approuvant le règlement de police (1949)

Correspondance reçue relative à des actes de droit privé (1908)

Echange de terrains "A la Bourlaye" passé entre la Commune d'Ecublens et M. (J. L. E.) (1896)

Cession de terrain "A Epenex" par la Cité Renens B, SI en faveur de la Commune d'Ecublens (1962)

Elections - Renouvellement du Conseil communal (1953)

Convention entre les Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Prilly, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix, sur la transmission des données des services de la population en faveur des corps de police de l'Ouest (2005)

Convention entre les Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Prilly, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix, sur la transmission des données des services de la population en faveur des corps de police de l'Ouest (2005)

Collège : bâtiment d'école (1er collège du Pontet)

Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Musy (Nicolas) d'un pièce de terre au lieu dit Au Mont Supplat (1589)

Coupe transversale et en travers sur la charpente

Conventions de collaboration intercommunale matière de police municipale (1997-2004)

Demande de patente d'auberge pour la Maison-Neuve (1906)

Elections au Conseil communal - listes (1953)

Règlement concernant les installations effectuées par le Syndicat des Améliorations Foncières, soit drainages, collecteurs, chambres, déversoirs, etc. (1936)

Vente d'un terrain "En Marcolet" par la Commune d'Ecublens en faveur des Chemins de fers fédéraux (CFF) (1960)

Echange de terrains "Au Bugnon" passé entre la Commune d'Ecublens et M. (C.) (1896)

Convention immobilière entre M. (L.), juge, et la Commune d'Ecublens concernant terrain "A la Bourlaye" (1894)

Affiches (1953)

Amenée du gaz à Ecublens (1924) + heures de police (1924)

Convention intercommunale pour l'installation et l'entretien d'un relais radio "semi-duplex" destiné aux transmissions de police (1995-2002)

Convention entre la Municipalité d'Ecublens et R. (E.), relative à l'entretien des tombes des époux R.-H. et Mlle H. (1936)

Obligation simple en faveur de la Banque cantonale vaudoise BCV contre la Commune d'Ecublens (1951-1954)

Obligation sans hypothèque en faveur du Crédit foncier vaudois par la Commune d'Ecublens (1959)

Affiches concernant des Arrêtés du Conseil fédéral (1952)

Don privé pour l'achat d'une 3ème cloche (1903)

Réquisition au Registre foncier, relative à la division de la parcelle n°168, folio 6 du cadatre en deux biens-fonds distincts

Vente d'un terrain "En Mont Supliaz" en faveur de la Commune par M.-G. (L. C.) (1892)

Promesse de vente et d'achat "Au Bois", "En Venoge" par la Commune d'Ecublens en faveur de C. (H.) (1956)

Service du feu (1924)

Convention intercommunale relative à la réglementation des heures d'ouverture et de fermeture des magasins (1972-1993)

Déclaration concernant Propriété "Au Pontet" et échange de terrains (1891)

Echange de terrains "Aux Bois" et "En Venoge" entre la Commune d'Ecublens et les Chemins de fer fédéraux (CFF) (1956)

Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1951-1956)

Documentation relative aux fontaines d'Ecublens

Convention entre la Commune d'Ecublens et les Pompes funèbres de Saint-Laurent SA, relative aux convois funèbres (1983)

Correspondance relative à la distribution postale du dimanche (1921-1923)

Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens, relative à l'abattage du bétail et à l'inspection des viandes. Arrondissement de Lausanne (1972)

Impôts. Droit de mutation, suite à succession (1903)

Agrandissement et réaménagement du cimetière - Factures 2008

Agrandissement et réaménagement du cimetière - Mise à l'enquête 2007

Réfection du revêtement bitumineux de la piste de saut (piste Pluton) et du terrain de basket

Aménagement d'un terrain multisports (2008-2009)

Correspondance relative au poste de téléphoniste de la Commune d'Ecublens (1903)

Plan calque "En Larges Pièces" et "Au Poyet" parcelles acquises de D. (J.-L.-B.) (sans date [1890-1903])

Contrat d'abonnement avec l'Association suisse des électriciens (1921)

Plan de quartier "Plaine du Croset" - Convention entre la Commune d'Ecublens et Iril SA (1981)

Obligation sans hypothèque en faveur du Crédit foncier vaudois par la Commune d'Ecublens (1956)

Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1951-1956)

Articles de presse et documentation sur la Commune réunis par les Archives

Convention entre les autorités municipales de l'agglomération de Renens, à savoir Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens, relative à la collaboration des polices locales de l'agglomération en vue du maintien de l'ordre, de la sécurité et de la tranquillité publics (1947)

Convention entre les autorités municipales de l'agglomération de Renens, à savoir Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens, relative à la collaboration des polices locales de l'agglomération en vue du maintien de l'ordre, de la sécurité et de la tranquillité publics (1947)

Skate Park (1988-2000)

Travaux publics - installations sportives - terrains de sport du Croset (1992-2006)

Cours d'eau (1968-2008)

Conventions concernant l'Office régional d'orientation professionnelle de Renens (OROSP) (1981-1987)

Promesse de vente d'une parcelle d'environ 100 m2 par la Commune d'Ecublens en faveur de Crochy SA (1955)

Projet de Convention relative à l'abonnement au gaz- [vers 1920?]

Permis délivré par le voyer du District de Morges autorisant la Commune d'Ecublens à étalbir un aqueduc au lieu dit Au Pontet lequel doit servir à établir un passage d'accès pour arriver à un poids publics au midi de la route (1890)

Permis délivré par le voyer du District de Morges autorisant la Commune d'Ecublens à étalbir un aqueduc au lieu dit Au Pontet lequel doit servir à établir un passage d'accès pour arriver à un poids publics au midi de la route (1890)

Feuilles de votants (1951-1956)

Ecublens par les noms de famille de son histoire

Reconnaissance de dette (1899)

Personnel enseignant - Contrat pour le travail à mi-temps dans la Commune d'Ecublens (1981)

Document divers, formulaires vierges (1951-1955)

"Ecublens hier ... Ecublens aujourd'hui"

Reconnaissance relative aux conditions fixées par la Municipalité en cas de départ volontaire de l'agent de police (1971)

Projet de création d'un service public d'autotransport entre Morges et Renens (1919)

Convention relative à l'Office d'information juridique gratuite entre les Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens (1986)

Transmission à la Municipalité de St-Sulpice d'une décision de la Municipalité d'Ecublens relative à un accord d'un supplément de pension pour un ressortissant (1898)

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Convention et constitution de servitude passée entre les frères C. et la Commune d'Ecublens pour la construction d'une fontaine à Renges (1897)

Contrat cadre concernant le réseau de distribution électrique, entre les Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens, d'une part, et SIE SA, Service intercommunal de l'électricité, d'autre part (2010)

Elections - Union démocratique Ecublens (1953)

Convention entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud, relative à la division de bien-fonds sur parcelle communale du Pontet pour HLM (1966)

Demande de réouverture du café du du Mont-d'Or (1929)

Reconnaissance signée par l'agent de police R. (J.-P.), qui déclare accepter les conditions fixées par la Municipalité en cas de départ volontaire (1974)

Procès-verbal de mise d'immeuble "Aux Crauses" (1897)

Vente de 202 m2 de terrain par C. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1965)

Elections - Union Ouvrière Socialiste (1953)

Statuts de SIE SA (1999)

Vente de terrains en faveur de la Compagnie Chemin de fer Jura-Simplon par la Commune d'Ecublens (1897)

Complément d'obligation en faveur du Crédit foncier vaudois par la Commune d'Ecublens (1965)

Indemnités dues à Mademoiselle R. (J.) (1912)

Réquisition au Registre foncier, radiation totale de la servitude N°39467, grevant la propriété de la Commune d'Ecublens à Renges (1964)

Convention relative au service officiel de ramonage (1952-1992)

Vente d'une parcelle de 93m2 pour le Service intercommunal de l'électricité par C. (M.) et C. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)

Elections - Parti socialiste (1953)

Demande de patente de café restaurant (immeuble aux Marais des Epenex) (1910)

Convention entre les Municipalités de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, pour l'exploitation d'un appareil à mesurer la vitesse (radar numérique) (2006)

Vente de terrains "En Crochy" en faveur de la Commune d'Ecublens par N. (C. L.) (1896)

Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat approuvant le règlement de police (1949)

Correspondance reçue relative à des actes de droit privé (1908)

Echange de terrains "A la Bourlaye" passé entre la Commune d'Ecublens et M. (J. L. E.) (1896)

Cession de terrain "A Epenex" par la Cité Renens B, SI en faveur de la Commune d'Ecublens (1962)

Elections - Renouvellement du Conseil communal (1953)

Convention entre les Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Prilly, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix, sur la transmission des données des services de la population en faveur des corps de police de l'Ouest (2005)

Collège : bâtiment d'école (1er collège du Pontet)

Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Musy (Nicolas) d'un pièce de terre au lieu dit Au Mont Supplat (1589)

Coupe transversale et en travers sur la charpente

Conventions de collaboration intercommunale matière de police municipale (1997-2004)

Demande de patente d'auberge pour la Maison-Neuve (1906)

Elections au Conseil communal - listes (1953)

Règlement concernant les installations effectuées par le Syndicat des Améliorations Foncières, soit drainages, collecteurs, chambres, déversoirs, etc. (1936)

Vente d'un terrain "En Marcolet" par la Commune d'Ecublens en faveur des Chemins de fers fédéraux (CFF) (1960)

Echange de terrains "Au Bugnon" passé entre la Commune d'Ecublens et M. (C.) (1896)

Convention immobilière entre M. (L.), juge, et la Commune d'Ecublens concernant terrain "A la Bourlaye" (1894)

Affiches (1953)

Amenée du gaz à Ecublens (1924) + heures de police (1924)

Convention intercommunale pour l'installation et l'entretien d'un relais radio "semi-duplex" destiné aux transmissions de police (1995-2002)

Convention entre la Municipalité d'Ecublens et R. (E.), relative à l'entretien des tombes des époux R.-H. et Mlle H. (1936)

Obligation simple en faveur de la Banque cantonale vaudoise BCV contre la Commune d'Ecublens (1951-1954)

Obligation sans hypothèque en faveur du Crédit foncier vaudois par la Commune d'Ecublens (1959)

Affiches concernant des Arrêtés du Conseil fédéral (1952)

Don privé pour l'achat d'une 3ème cloche (1903)

Réquisition au Registre foncier, relative à la division de la parcelle n°168, folio 6 du cadatre en deux biens-fonds distincts

Vente d'un terrain "En Mont Supliaz" en faveur de la Commune par M.-G. (L. C.) (1892)

Promesse de vente et d'achat "Au Bois", "En Venoge" par la Commune d'Ecublens en faveur de C. (H.) (1956)

Service du feu (1924)

Convention intercommunale relative à la réglementation des heures d'ouverture et de fermeture des magasins (1972-1993)

Déclaration concernant Propriété "Au Pontet" et échange de terrains (1891)

Echange de terrains "Aux Bois" et "En Venoge" entre la Commune d'Ecublens et les Chemins de fer fédéraux (CFF) (1956)

Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1951-1956)

Documentation relative aux fontaines d'Ecublens

Convention entre la Commune d'Ecublens et les Pompes funèbres de Saint-Laurent SA, relative aux convois funèbres (1983)

Correspondance relative à la distribution postale du dimanche (1921-1923)

Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens, relative à l'abattage du bétail et à l'inspection des viandes. Arrondissement de Lausanne (1972)

Impôts. Droit de mutation, suite à succession (1903)

Agrandissement et réaménagement du cimetière - Factures 2008

Agrandissement et réaménagement du cimetière - Mise à l'enquête 2007

Réfection du revêtement bitumineux de la piste de saut (piste Pluton) et du terrain de basket

Aménagement d'un terrain multisports (2008-2009)

Correspondance relative au poste de téléphoniste de la Commune d'Ecublens (1903)

Plan calque "En Larges Pièces" et "Au Poyet" parcelles acquises de D. (J.-L.-B.) (sans date [1890-1903])

Contrat d'abonnement avec l'Association suisse des électriciens (1921)

Plan de quartier "Plaine du Croset" - Convention entre la Commune d'Ecublens et Iril SA (1981)

Obligation sans hypothèque en faveur du Crédit foncier vaudois par la Commune d'Ecublens (1956)

Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1951-1956)

Articles de presse et documentation sur la Commune réunis par les Archives

Convention entre les autorités municipales de l'agglomération de Renens, à savoir Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens, relative à la collaboration des polices locales de l'agglomération en vue du maintien de l'ordre, de la sécurité et de la tranquillité publics (1947)

Skate Park (1988-2000)

Travaux publics - installations sportives - terrains de sport du Croset (1992-2006)

Cours d'eau (1968-2008)

Conventions concernant l'Office régional d'orientation professionnelle de Renens (OROSP) (1981-1987)

Promesse de vente d'une parcelle d'environ 100 m2 par la Commune d'Ecublens en faveur de Crochy SA (1955)

Projet de Convention relative à l'abonnement au gaz- [vers 1920?]

Permis délivré par le voyer du District de Morges autorisant la Commune d'Ecublens à étalbir un aqueduc au lieu dit Au Pontet lequel doit servir à établir un passage d'accès pour arriver à un poids publics au midi de la route (1890)