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Bottens - Fonds publics
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ECA

interventions 2004; correspondance 2005

Pompiers

SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)

Conventions

Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.

Forêts

forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos

Forêts

taxation; correspondance Etat; correspondance avec privés; garde forestier; association forestière; dégats; érosion du Combron; Boipac; Etramaz; piste renforcée

Règlements municipaux et conventions

Cette série contient d'une part les conventions intercommunale, et d'autre part les règlements communaux et les dossiers relatifs à ces règlements Séries héritées A#1_E Conventions, titres, droits communaux et A#1_L Règlements municipaux et Mandats

Location

Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.

Plans d'affectation

Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)

Assurances choses

Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG

Comptes et budgets

La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux

Budget 2009

Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires

Débiteurs

Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.

Pièces justificatives

Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de

Assurances sociales

Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours

Correspondance

Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.

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