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Archival descriptionConcours d'architecture
Concours d'architecture
Années 1988 à 1992
Années 1988 à 1992
Année 1998 à 1999
Année 1998 à 1999
Concours d'architecture
Concours d'architecture
Plan de quartier Les Persières
Plan de quartier Les Persières
Années 1984 à 1988
Années 1984 à 1988
Années 1981 à 1983
Années 1981 à 1983
Année 1997
Année 1997
Plan d'extension partiel (PEP) "Centre de Begnins" au lieu-dit "Le Sidan"
Plan d'extension partiel (PEP) "Centre de Begnins" au lieu-dit "Le Sidan"
Années 1977 à 1981
Années 1977 à 1981
Plan directeur localisé Front Sud
Plan directeur localisé Front Sud
Installation d'un pavillon scolaire provisoire à proximité du centre de Fleuri
Installation d'un pavillon scolaire provisoire à proximité du centre de Fleuri
Année 1996
Année 1996
Années 1994 à 1995
Années 1994 à 1995
Années 2007 à 2008
Années 2007 à 2008
Année 1992
Année 1992
Année 1991
Année 1991
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Années 2005 à 2006
Années 2005 à 2006
Années 2001 à 2002
Années 2001 à 2002
Plan de quartier Centre Nord
Plan de quartier Centre Nord
Année 1990
Année 1990
Année 1998
Année 1998
Projet de plan de quartier et construction de logements au Sidan
Projet de plan de quartier et construction de logements au Sidan
Construction
Construction
Année 1989
Année 1989
Années 1997 à 2001
Années 1997 à 2001
Année 1988
Année 1988
Années 1994 à 2009
Années 1994 à 2009
Année 1987
Année 1987
Années 1992 à 1996
Années 1992 à 1996
Référendum sur le plan d'aménagement du territoire
Référendum sur le plan d'aménagement du territoire
Années 1986 à 1995
Années 1986 à 1995
Années 1990 à 1993
Années 1990 à 1993
Année 1986
Année 1986
Plan d'affectation et plan d'extension
Plan d'affectation et plan d'extension
Années 1988 à 1992
Années 1988 à 1992
Année 1985
Année 1985
Plan des zones et règlement sur le plan d'extension
Plan des zones et règlement sur le plan d'extension
Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles
Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles
Années 1986 à 1988
Années 1986 à 1988
Année 1984
Année 1984
Effectifs et listes
Effectifs et listes
Aménagement du Centre de Begnins
Aménagement du Centre de Begnins
Année 1983
Année 1983
Dossier général
Dossier général
Années 1983 à 1985
Années 1983 à 1985
Année 1982
Année 1982
Plan de zones communal et règlement sur le plan d'extension: plan d'extension partiel Centre de Begnins
Plan de zones communal et règlement sur le plan d'extension: plan d'extension partiel Centre de Begnins
Transformation 1981 - 1988
Transformation 1981 - 1988
Litige entre la Commune de Begnins et Y. K. au sujet de la construction d'un immeuble de 6 logements situé au lieu-dit "Le Manoir" - parcelle no 138
Litige entre la Commune de Begnins et Y. K. au sujet de la construction d'un immeuble de 6 logements situé au lieu-dit "Le Manoir" - parcelle no 138
Années 1977 à 1983
Années 1977 à 1983
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Année 1981
Année 1981
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Litige entre J. et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre J. et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
Année 1980
Année 1980
Année 1979
Année 1979
Année 2011
Année 2011
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Avant-projet
Avant-projet
Litige entre Jacques et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre Jacques et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Concours d'architecture
Concours d'architecture
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Année 1979
Année 1979
Années 2007 à 2011
Années 2007 à 2011
Aménagement d'un trottoir au Chemin du Sidan, installations de seuils de ralentissement au Chemin des Baules
Aménagement d'un trottoir au Chemin du Sidan, installations de seuils de ralentissement au Chemin des Baules
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Avant-projet
Avant-projet
Année 1978
Année 1978
Recours de D. B. contre une décision de la Municipalité de Begnins du 10 septembre 2004 au sujet de la construction d'une villa à la Route de Saint-Cergue
Recours de D. B. contre une décision de la Municipalité de Begnins du 10 septembre 2004 au sujet de la construction d'une villa à la Route de Saint-Cergue
Année 2006
Année 2006
Routes communales
Routes communales
Route de Saint-Cergue RC 32b-Route de Gland RC 26b-Route de Burtigny RC 26d : aménagements routiers et modération du trafic
Route de Saint-Cergue RC 32b-Route de Gland RC 26b-Route de Burtigny RC 26d : aménagements routiers et modération du trafic
Correspondance
Correspondance
Années 1994 à 2006
Années 1994 à 2006
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Années 1979 à 1993
Années 1979 à 1993
Plan de zones communal
Plan de zones communal
Année 1978
Année 1978
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
Comptes
Comptes
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Années 2004 à 2005
Années 2004 à 2005
Années 2002 à 2003
Années 2002 à 2003
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Rapports de gestion de la Municipalité au Conseil communal et rapports de de la Commission de gestion
Rapports de gestion de la Municipalité au Conseil communal et rapports de de la Commission de gestion
Litige entre la Commune de Begnins et B. C. et A. R. au sujet de l'abattement et de l'écimage de plantation sur les parcelles 224 et 271
Litige entre la Commune de Begnins et B. C. et A. R. au sujet de l'abattement et de l'écimage de plantation sur les parcelles 224 et 271
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Année 1977
Année 1977
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Création d'une pergola
Création d'une pergola
Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes
Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes
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