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Archival descriptionBiens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
Ecole primaire supérieure
Ecole primaire supérieure
Clinique dentaire du district de Nyon
Clinique dentaire du district de Nyon
Instruction publique, paroisse
Instruction publique, paroisse
Police du commerce, visas
Police du commerce, visas
Police du feu : fourniture d'une seringue à incendie
Police du feu : fourniture d'une seringue à incendie
Service du feu
Service du feu
Défense incendie des maisons foraines : construction de réservoirs
Défense incendie des maisons foraines : construction de réservoirs
Achat d'une moto-pompe
Achat d'une moto-pompe
Police du feu : fourniture d'une pompe à feu
Police du feu : fourniture d'une pompe à feu
Installations électriques : contrôles, autorisations
Installations électriques : contrôles, autorisations
Achat d'une moto-pompe
Achat d'une moto-pompe
Poste de gendarmerie. Inventaire du matériel et du mobilier (1860), loyer (1951)
Poste de gendarmerie. Inventaire du matériel et du mobilier (1860), loyer (1951)
Police
Police
Police et Gendarmerie
Police et Gendarmerie
Installation d'un distributeur à chewing-gum devant l'épicerie
Installation d'un distributeur à chewing-gum devant l'épicerie
Police sanitaire, service de santé
Police sanitaire, service de santé
Registre des plaintes intitulé "Livre à l'usage de la Campagne de Menthon, 1825" (essentiellement des rapports de délits forestiers).
Registre des plaintes intitulé "Livre à l'usage de la Campagne de Menthon, 1825" (essentiellement des rapports de délits forestiers).
Liste des chevaux à fournir en cas de mobilisation
Liste des chevaux à fournir en cas de mobilisation
Défense aérienne : préparatifs en temps de paix et conduite à suivre en cas de danger aérien
Défense aérienne : préparatifs en temps de paix et conduite à suivre en cas de danger aérien
Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"
Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"
Baraque matériel Comeire (baraque Durisol K)
Baraque matériel Comeire (baraque Durisol K)
Militaire
Militaire
Affaires militaires
Affaires militaires
Sirène d'alarme : installation
Sirène d'alarme : installation
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Règlement sur l'exercice de la justice
Règlement sur l'exercice de la justice
Règlement concernant le bétail à cornes pour le pays de Vaud
Règlement concernant le bétail à cornes pour le pays de Vaud
Règlement communal sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses
Règlement communal sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement d'Administration et règlement de police
Règlement d'Administration et règlement de police
Règlement pour le cantonnier communal
Règlement pour le cantonnier communal
Cahier des charges pour les concierges de l'Ecole primaire
Cahier des charges pour les concierges de l'Ecole primaire
Règlement sur le service de déneigement
Règlement sur le service de déneigement
Lois et règlements
Lois et règlements
Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre
Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre
Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste
Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste
Règlement pour l'exécution des corvées dans la Commune de Begnins
Règlement pour l'exécution des corvées dans la Commune de Begnins
Règlement pour l'assistance des pauvres
Règlement pour l'assistance des pauvres
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement d'organisation du Service du feu
Règlement d'organisation du Service du feu
Cahier des charges pour le concierge de l'église paroissiale
Cahier des charges pour le concierge de l'église paroissiale
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement sur les procédés de réclame
Règlement sur les procédés de réclame
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement établi par la Cour bailliviale de Nyon le 14 février 1726 au sujet de la reddition des comptes
Règlement établi par la Cour bailliviale de Nyon le 14 février 1726 au sujet de la reddition des comptes
Règlement sur les vins
Règlement sur les vins
Règlement communal pour le déblaiement des neiges
Règlement communal pour le déblaiement des neiges
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour l'employé communal
Règlement pour l'employé communal
Règlement du Service du feu
Règlement du Service du feu
Règlement pour le service communal de distribution d'eau
Règlement pour le service communal de distribution d'eau
Affiches, placards
Affiches, placards
Règlement sur l'installation des seigneurs baillis
Règlement sur l'installation des seigneurs baillis
Règlement sur le pâturage des chèvres
Règlement sur le pâturage des chèvres
Circulaires, lois
Circulaires, lois
Projet de règlement nouveau pour la distribution des bénéfices et des charges de la Commune
Projet de règlement nouveau pour la distribution des bénéfices et des charges de la Commune
Règlement sur l'administration forestière et la jouissance des bénéfices communaux de Begnins et règlement pour la jouissance des bénéfices communaux et d'aménagement des forêts dans la Commune de Gimel
Règlement sur l'administration forestière et la jouissance des bénéfices communaux de Begnins et règlement pour la jouissance des bénéfices communaux et d'aménagement des forêts dans la Commune de Gimel
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement pour les concessions d'eau
Règlement d'organisation du Service du feu
Règlement d'organisation du Service du feu
Syndicat d'améliorations foncières d'Essert-Pittet. Règlement relatif à l'usage et entretien des travaux d'améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières d'Essert-Pittet. Règlement relatif à l'usage et entretien des travaux d'améliorations foncières
Règlement de police
Règlement de police
Règlement communal sur les égouts
Règlement communal sur les égouts
Règlement du plan des zones, règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement du plan des zones, règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Forêts
Forêts
Forêt de la Combe de Begnins : reboisement
Forêt de la Combe de Begnins : reboisement
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Forêts communales : révision d'aménagement
Forêts communales : révision d'aménagement
Forêt communale de la Combe : révision de 1932
Forêt communale de la Combe : révision de 1932
Plan de révision et d'aménagement des forêts communales
Plan de révision et d'aménagement des forêts communales
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Domaines communaux. Vignes cimetière
Domaines communaux. Vignes cimetière
Constructions. Demandes pour l'obtention d'une autorisation de mise en chantier
Constructions. Demandes pour l'obtention d'une autorisation de mise en chantier
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, résumé du processus de mise à l'enquête
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, résumé du processus de mise à l'enquête
Bâtiments privés. Plans à l'enquête. Monuments hostoriques
Bâtiments privés. Plans à l'enquête. Monuments hostoriques
Commission de salubrité
Commission de salubrité
Constructions, enquêtes
Constructions, enquêtes
Bureau technique intercommunal
Bureau technique intercommunal
Logis de l'Ours : patente souveraine pour l'érection d'un logis (1710), obligation de revers (1762), acquis (1762), devis pour la reconstruction de la toiture (1830)
Logis de l'Ours : patente souveraine pour l'érection d'un logis (1710), obligation de revers (1762), acquis (1762), devis pour la reconstruction de la toiture (1830)
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : projet de construction d'une grande salle dans l'Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : projet de construction d'une grande salle dans l'Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : construction d'un WC sur la place de l'Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : construction d'un WC sur la place de l'Ecu Vaudois
Ecu Vaudois : transformations et rénovations
Ecu Vaudois : transformations et rénovations
Ecu Vaudois : transformation d'une remise-écurie en salle de répétition
Ecu Vaudois : transformation d'une remise-écurie en salle de répétition
Ecu Vaudois : transformations
Ecu Vaudois : transformations
Ecu Vaudois : gérance
Ecu Vaudois : gérance
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois
Temple
Temple
Temple : réfection intérieure et installation d'un nouveau chauffage
Temple : réfection intérieure et installation d'un nouveau chauffage
Ecole ménagère : aménagement, transformation et agrandissement d'un bâtiment
Ecole ménagère : aménagement, transformation et agrandissement d'un bâtiment
Chalets d'alpage. Devis, plans
Chalets d'alpage. Devis, plans
Aménagement d'un garage pour autobus dans l'ancien garage du tram
Aménagement d'un garage pour autobus dans l'ancien garage du tram
Aménagement d'un garage pour la Société des auto-transporteurs du pied du Jura vaudois (SAPJV)
Aménagement d'un garage pour la Société des auto-transporteurs du pied du Jura vaudois (SAPJV)
Salle communale : projet de construction
Salle communale : projet de construction
Pharmacie : transformations
Pharmacie : transformations
Bâtiments publics. Plans à l'enquête. Monuments historiques
Bâtiments publics. Plans à l'enquête. Monuments historiques
Collège, école primaire
Collège, école primaire
Collège : construction et réfections
Collège : construction et réfections
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