Rôle électoral - Registre civique
- CH 001785-8 A-A#3-1-11-04
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rôle électoral - Registre civique
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Contrat et correspondance
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Notamment accord de confidentialité et mises à ban
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Notamment discours
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Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
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Réponses aux motions, postulats, interpellations
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.
Préavis municipaux au Conseil communal
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Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
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Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
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Procès-verbaux des élections et votations
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Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Rapports de gestion et comptes
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Fonds des archives administratives no 3
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Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur depuis 2011.
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900ème : questionnaires famille
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questionnaire famille
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notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
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Lausanne région
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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USL comptes
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USLB
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USLB
Union des sociétés locales: Statuts
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USL; statuts
Union des sociétés locales : PV; avis de crédit; Inauguration salle polyvalente
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USL; PV; Avis de crédit; inauguration salle polyvalente
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Lotos USL
Union des sociétés locales (USL/USLB)
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Union des communes vaudoises (UCV)
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journal de caisse, procès-verbaux
Rapport de tir; feuilles de stand
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
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Série héritée.
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Contrôle de l'habitant: permis
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Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
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Contrôle de l'habitant: attestations
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Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
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Contrôle de l'habitant: actes d'origine
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Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie
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Cette série est composée d'une part de documents statistiques sur des sujets divers et d'autre part des dossiers produits par le contrôle de l'habitant. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données person
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Rôles des électeurs principalement.
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants
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comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens
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La Petite enfance
Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers
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Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ
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Bottens: groupement primaire IV
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Bottens: groupement primaire III
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Bottens: groupement primaire II
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Bottens: groupement primaire I
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groupement primaire I
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primaire; secondaire; service dentaire
Commission scolaire Bottens et environs
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.