- CH 001785-8 A-A#1-C
- Série
- 1900 - 1980
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Bâtiments privés, plans à l'enquête
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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test
Instruction publique, paroisse
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Recensements du bétail. Recensement des cultures
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Recensements du bétail (1850-1973). Recensement des cultures (1960)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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601 à 1125
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avec rapports de la police cantonale correspondants annexés aux sentences
Visite du district d'Echallens par le Conseil d'Etat vaudois
Fait partie de Bottens - Fonds publics
photographies et journal l'Echo du Gros-de-Vaud
Procès-verbaux du Conseil communal
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contient aussi les procès-verbaux du bureau
Rapports de la commission de gestion
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contient aussi les procès-verbaux du bureau
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_FF Impôts.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan directeur communal étude jusqu'à la consultation publique
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Questionnaire aux agriculteurs, analyse préliminaire, projet de rapport, rapport (18.10.2010). Les multiples versions de travail ont été éliminées.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Bâtiments privés, plans à l'enquête
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée.Voir outils de recherche sous Z#3 [Archives des archives] Fonds administration.
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taxation; correspondance Etat; correspondance avec privés; garde forestier; association forestière; dégats; érosion du Combron; Boipac; Etramaz; piste renforcée
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SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
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règlement
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Rapports d'intervention, Fiche du personnel, rapports d'activités
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
Bottens: groupement primaire I
Fait partie de Bottens - Fonds publics
groupement primaire I
Bottens: groupement primaire II
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers
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Contrôle de l'habitant: actes d'origine
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
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Contrôle de l'habitant: permis
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Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
Communauté de la Région Lausannoise
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Rapport de tir; feuilles de stand
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journal de caisse, procès-verbaux
Union des sociétés locales (USL/USLB)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Union des sociétés locales : PV; avis de crédit; Inauguration salle polyvalente
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USL; PV; Avis de crédit; inauguration salle polyvalente
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USL comptes
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Lausanne région
Fonds des archives administratives no 3
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur depuis 2011.
Rapports de gestion et comptes
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Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Règlement sur la gestion des déchets 2012
Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Bordereaux de transfert et d'élimination
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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Budget - Planification financière
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Budget 2013
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Comptes 2010
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Correspondance avec la fiduciaire
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Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
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Rapport
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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