Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
- CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2017.1299
- Dossier
- 2002 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment discours
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment accord de confidentialité et mises à ban
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrat et correspondance
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Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Réponses aux motions, postulats, interpellations
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Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
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Règlement sur la gestion des déchets 2012
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Règlement sur la gestion des déchets 2007
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Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.
Préavis municipaux au Conseil communal
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Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
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Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
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Procès-verbaux des élections et votations
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
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Rapports de gestion et comptes
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Union des sociétés locales: Statuts
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USL; statuts
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USLB
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900ème : questionnaires famille
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questionnaire famille
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USL comptes
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Lausanne région
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USLB
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
Union des communes vaudoises (UCV)
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Rapport de tir; feuilles de stand
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journal de caisse, procès-verbaux
Union des sociétés locales (USL/USLB)
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Union des sociétés locales : PV; avis de crédit; Inauguration salle polyvalente
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USL; PV; Avis de crédit; inauguration salle polyvalente
Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Lotos USL
Communauté de la Région Lausannoise
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Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
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Contrôle de l'habitant: attestations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Série héritée.
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Contrôle de l'habitant: actes d'origine
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Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
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Contrôle de l'habitant: permis
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Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie
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Cette série est composée d'une part de documents statistiques sur des sujets divers et d'autre part des dossiers produits par le contrôle de l'habitant. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données person
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Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
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Commission scolaire Bottens et environs
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
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Rôles des électeurs principalement.
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
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La Petite enfance
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers
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comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
Bottens: groupement primaire I
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groupement primaire I
Bottens: groupement primaire II
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Certificat hébergement; Loteries; Lotos
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Bottens: groupement primaire III
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