Protection civile. Région Lausanne-Nord
- CH 001768-7 A-(03)-6-4-05
- Dossier
- 1997-01-01 - 1997-12-31
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Protection civile intercommunale
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
Projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif au projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions LATC : - Rapport de R. Stüdeli relatif à l'équipement des terrains à bâtir, condition du permis de construire; - LATC de 1979 et découpage des arrondissements; - Commentaire relatif aux modifications de la LATC entrée en vigueur le 06.03.1981; - Avant-projet LATC, projet mars 1983; PV des séances de la commission d'étude sur la nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions LATC, dont faisait partie M. Gross (Jean-Pierre), Municipal à Jouxtens-Mézery; Avant-projet de la loi et notice explicative.
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
1/ Modifications RAC. Enquête publique du 26 novembre 1993 au 3 janvier 1994. 2/ Modifications RAC. Enquête ouverte du 4 août au 2 septembre 1995. Modification des art. 27, 41, 43, 50 et 54 du RAC du 1er juin 1995. 3/ Modifications RAC (1996-1999). 4/ Modifications RAC (1998-1999). 5/ Modifications RAC (Enquête ouverte du 3 mars au 3 avril 2000). Modification des art. 29, 30, 43 et 47. 6/ Modifications RAC (2002). 7/ Modifications RAC (2005).
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
(1) : Renouvellement concession. (2) : Étude d'impact sur l'environnement, février 1990
Projet "Côté place, côté jardin"
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour - Réponse à la motion Rivier (Nicole) ainsi qu'à celle de Ineichen (Hugo).
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.
Procès-verbaux, composition, correspondance et divers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1961-1964
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1959-1961
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Procès-verbaux 1994-1997 (copies)
/2 : Extraits de procès-verbaux 1990-1993
/3 : Extraits de procès-verbaux 1994-1997
Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées de commune à l'occasion de la nomination de la Municipalité, de votations, d'élections cantonales ou fédérales.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
.01: Registre des vaccinations (variole et diphtérie) 1954-1955.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Praz-Forney - La Covatannaz/Covatanne
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Constitution de servitudes (1971-1981). /2 : Plans (1970-1973). /3 : Construction conduites(1972-1980). /4 : Réseau d'égouts (1971-1974). /5 : Rapport sur les dégâts causés à la conduite communale, correspondance et plans (1972-1981)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Collecteur (1966-1975). /2 : Construction de canalisations et d'un chemin privé (1974-1977). /3 : Déviation des collecteurs EU-EC (1993-1994)
Poste d'organiste et conciergerie
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Polyclinique médicale universitaire
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Police intercommunale/régionale
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Plaques de rues et numérotation des immeubles
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : 1977-1985. /2 : 1984-1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Planification des constructions communales
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de Fr. 200'000.- pour l'organisation d'un concours ou une commande d'avant-projets d'architecture concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission ad hoc concernant la planification des constructions communales.
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport à la Municipalité au Conseil communal concernant le plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney / En Rosset" radiant la limite des constructions approuvée par le Conseil d'Etat le 26 juillet 1978.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Plan Général d'Affectation (PGA), anciennement "Plan de zones" (A-Z) ou "Plan d'extension"
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2001-10, soit:
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif au plan directeur cantonal, soit: - Guide synthétique des obligations respectives des communes (...) en matière d'infrastructure technique"; - CIURL: "N9 Bretelle Corsy - Perraudettaz"; - Correspondance et documents divers relatifs au plan directeur cantonal, copies de lettres, réponses aux questions posées par le Conseil d’État, rapport sur l'exposé des motifs et projet de décret sur la procédure et les principes de mise en œuvre du plan directeur cantonal.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : 1987-1989. /02 : 1995-1998
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Factures et bordereaux soldes annuels pour les sapeurs-pompiers.
Se trouvent notamment dans ce dossier: des factures relatives au matériel, vêtements, soldes et frais annuels.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Ordres du jour (législature 1994-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Permis d'inhumer et concessions
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : 1937-1955. /02 : 1956-1962
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1: Demande d'approbation pour l'équipement de barrières automatiques du PN du chemin du Lussex (1991-1994). /2: Demande d'approbation pour suppression/création passages à niveau et équipement barrières à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin de Lussex.
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2000-05, soit:
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Protection civile - Région Lausanne-Nord : Convention entre les communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Cugy, Epalinges, Jouxtens-Mézery, Le Mont-sur-Lausanne, Morrens, Prilly et Romanel-sur-Lausanne.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.
Participation communale au raccordement au téléréseau
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2000-07, soit:
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Orientation scolaire et professionnelle
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Organisme Médico - Social Vaudois (OMSV) (1970-1982)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
.01: Généralités (/01: 1983-1989/.02: 1966-1973; /03: 1970-1982)
.02: Infirmière visiteuse (1973-1976).
Organisation, fonctionnement et documentation
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
1 : Organisation, fonctionnement et structures
2 : Rapports de gestion (1986, 1987)
3 : Documentation éparse
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Pose de canalisations EC EU dans le secteur du Ch. de l'Oche et Rte de Champvent, Vignettes (1975-1977): feuille d'enquête, mise à l'enquête publique du 03.08.1976 au 03.09.1976, avis d'enquête; engagement (accord propriétaire pour travaux effectués par la Commune); correspondance échangée avec l'ingénieur Vernier (Pierre) au sujet de la mise en soumission, des travaux et du décompte/ des coûts des travaux; correspondance diverse. Plans: situation (conduites au Ch. de l'Oche). /2 : (1986)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery (1967)
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-15.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Note relative à une lettre de rente due à Carrard
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
5 documents relatifs à un conflit opposant Carrard (Gabrielle), représentée par Secrétan (Charles), à la Commune de Jouxtens et Mézery, représentée par Blanchard (David François).
1) "1° Le paiement du capital et rate de la Lettre de Rente que la dite commune doit à la Veuve Carrard devra avoir lieu au plus tard au Nouvel An prochain. 2° Si ce paiement n'a pas lieu au dit terme la Veuve Carrard pourra suivre à son mandat d'otage notifié à la dite Commune le 18 avril dernier et cela par révestiture de fonds hypothéqué dans la dite lettre de rente. En foi de quoi nous avons signé à Lausanne (...)." Signé: Blanchard (D.), Secrétaire de la Commune de Jouxtens Mézery et Secretan (Charles), étudiant en droit.
2) Document copié au Greffe Troyon, signé Berguer, Juge de Paix, avec note de Secretan (Charles).
Note du Juge de Paix du Cercle de Romanel au sujet du conflit qui oppose Carrard (Gabrielle) à la Commune de Jouxtens et Mézery.
3-5) Autres documents relatifs à la même affaire.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Lieu concerné : N9, autoroute de contournement de Lausanne entre l'échangeur de Villars-Ste-Croix et la jonction de Lausanne-Vennes. Enquête du 19 novembre au 18 décembre 1990.
1 : Dossier d'enquête, correspondance (1990-1997)
2 : Constats, dossier photographie (1995)
Motions Smadja et Nasch, relative à l'acquisition du Château de Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Réponse de la Municipalité aux motions des Conseillers Gilbert Smadja et Paul Nasch, relatives à l'acquisition du Château de Mézery.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Motions présentées au Conseil communal:
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Motion Mastrocola & Oberson : Motion pour jardins d'hiver.
Demande de création d'un article supplémentaire au RAC permettant de définir la construction de jardins d'hiver.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Motion contre les nuisances de l'aéroport de la Blécherette (1897-1994). /2 : Motion pour la création d'une déchetterie (1992-1993)
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Chemin de la Roche.
Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Motion Varrin (Marcel) demandant à la Municipalité de reprendre le dossier de l'Aérodrome Régional de Lausanne-Blécherette (ARLB), tel que constitué par la COREL et de proposer au Conseil communal une participation de la Commune dans l'esprit de la région.
Motion Nasch relative au taux d'imposition
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Motion Paul Nasch demandant à la Municipalité d'examiner la baisse du taux d'imposition dès le début 1995 à un taux qui devra tenir compte, en particulier, des critères de classement des communes et des incidences financières correspondantes.
Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Motion Paul Nasch demandant à la Municipalité d'étudier à quelles conditions la Ville de Lausanne reprendrait les frigos usagers, afin d'éviter que les habitants ne les déposent sur les trottoirs lausannois, et d'envisager que la commune prenne en charge la dépense correspondante (40.- par frigo pour Lausanne).
Monuments historiques. Recensement architectural
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier de correspondance échangée avec les Monuments Historiques relativement au recensement architectural sur le territoire communal.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Collecteur de Montdedin - Bois d'Enbas (1980-1981): documents relatifs à l'enquête publique, factures; Plans: situation, profil en long. Dates d'enquête publique: du 01.08.1980 au 31.08.1980, sans opposition de tiers.
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2001-01, soit:
Modification du règlement sur le SDIS
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2001-09, soit:
Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-07;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil Communal concernant la modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions. Modification du Règlement sur l'aménagement et les constructions.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de l'article 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC).
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991 à 1993.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.
Rapport de la Commission des finances. Réponse au rapport de la Commission des finances.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Modération généralisée du trafic sur le territoire communal
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Avis d'enquête publique, correspondance.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la modération généralisée du trafic sur le territoire communal. Opposition contre le projet de modération généralisée du trafic sur le territoire communal. Déterminations de la Municipalité suite au rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : 1986-1991
02 : 1991-1994
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Concerne l'achat d'un téléphone mobile
Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif au à l'acquisition d'une maquette du territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery, au plan directeur des routes et à un plan d'ensemble de la Commune.