- CH 001772-X A-2-99-1-v.2018.1345
- Dossier
- 1896 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Moulages en plâtre de bas reliefs et d'une inscription présente sur une église de la Commune
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Validation du Préfet sur les emprunts communaux
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
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3 exemplaires
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1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
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Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapports avec plans (1:5'000)
Recensement fédéral de la population
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
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Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
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Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
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Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
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Plan de situation
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Plans
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
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Plans
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
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Réseau d'eau sous pression : plan directeur
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Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin
Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
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Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
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Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
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Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
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Contrat et correspondance
Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
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Rapport technique, plan
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Rapport
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
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Notamment plans
Boursier communal : dossier de personnel
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Nom confidentiel
Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
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Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
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Admission des factures par la Municipalité
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Correspondance concernant le journal Contacts
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1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
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Eclairage public, plan directeur
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Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Energie éolienne : projet abandonné
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Notamment convention, plans
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Travaux et étude de faisabilité
Confrérie catholique de Bottens
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Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
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Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
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Notamment plans, convention de cession
Décomptes annuels avec statistiques
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
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Notamment actes notariés
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Notamment factures, devis
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Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
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Notamment plans
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Notamment factures, devis, contrats
Présentation sur les finances communales
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Correspondance avec la fiduciaire
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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Bordereaux de transfert et d'élimination
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Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
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Correspondance concernant les archives et historique
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Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
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Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Notamment accord de confidentialité et mises à ban
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Etat au 21.09.2017
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Notamment discours
Auberge communale : plans du projet de rénovation
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Notamment plans
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Régie des alcools : épuration des eaux usées, travaux de mise en séparatif
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Notamment plans
Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
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Collecteurs EU/EC : travaux, essais de charge secteur "Bourquins"
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Notamment plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction de ligne à haute tension
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Notamment plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Travaux hydrauliques : puits à drains horizonzaux
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Réponses aux motions, postulats, interpellations
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"
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Décharge communale : décharge inerte de classe II
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Notamment rapport et plans
Réservoir Bournens : enquête pour travaux
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Notamment plans
Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
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Refuge forestier : travaux de soubassement
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Notamment plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : statrion transformatrice "Sur les Montets"
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Notamment plan
Garage de la commune de Daillens : citerne à carburant
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Travaux d'ouverture d'une fenêtre sur la façade Ouest de la forge
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Notamment plans
Hôtel de la Balance : transformation de la cuisine
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Notamment plans
Correction de la Route cantonale n°309 Daillens-Eclépens
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Notamment plans
Canalisation de la Molomba : céation d'un étang
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Notamment plan
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction d'une station transformatrice "Graveys"
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Notamment permis de construire et plans
Plan de situation : extension "Canal d'Entreroches"
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Drainage des marais : Champs Moterex, Les Vernettes
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Notamment plan
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Notamment plans
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Réfection des routes : "centre-Est du village"
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Notamment contrats, procès-verbaux et plans
Route cantonale N°309 : plan de situation et profil en long
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Notamment plans
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Notamment convention et plans