Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
- File
- 2009 - 2012
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
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Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
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Correspondance, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Parcs publics, places de jeux, promenades
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Correspondance, devis, rapports de contrôle, photographies imprimées
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, procès-verbaux
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes, budget
Plan directeur en matière de protection des eaux
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Plan
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Correspondance
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Correspondance et Rapports O. Gianina
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
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Correspondance, rapports, planification, devis, plans
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
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Rapports d’analyses, plans
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
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Correspondance, convention, plan
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, rapport d'évaluation des offres, audit énergétique, offre
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Correspondance, actes de concession
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Correspondance, plans
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
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Rapport, plan
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
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Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
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Procès-verbaux
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
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Photographies, règlement
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
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Rapports de contrôles
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Correspondance
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Correspondance, demandes
Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, listes mensuelles des demandeurs d’emploi de la Commune
Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, cartes de contrôle, inscription à l’assurance chômage A-Z
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Procès-verbaux
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Correspondance
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Extraits de procès-verbaux
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
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Conventions, contrats
Conventions, contrats non datés
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Conventions, contrats
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Contrat
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Actes d'origine
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Attestation de séjour
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
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Correspondance
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Epreuves tapuscrites et imprimeurs
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Correspondance
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Correspondance, tout-ménages
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Correspondance, offres, journaux no 18,19, 20 (2017), extraits de procès-verbaux de la Municipalité
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Tous-ménages
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Correspondance, actes, plans
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
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Procès-verbal décisionnel, rapport préliminaire, présentation, règlement, étude
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Listes, correspondance
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Correspondance, plans
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Correspondance, baux à loyer
locations appartements, locations salles communales
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Correspondance
Locations d’appartements : résiliations
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Correspondance
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
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Plans
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
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Correspondance, photographies imprimées, devis, permis d'habiter, rapports, procès-verbal de chantier, CD-ROM, plans
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Correspondance, schéma, calendrier des travaux, procès-verbaux, maquettes, plans, rapport du concours
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
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Correspondance, rapports, offres, factures, préavis, résultat du concours d’architecte, plans
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Correspondance, recours
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Correspondance, procès-verbaux, confirmations de paiement, tableau des coûts, avenants, photographies, rapport, plans
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Correspondance, rapports, photographies, devis, procès-verbaux, coupure de presse, avenants, confirmations de paiement, contrats, plans
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Livret de service
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Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Correspondance
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Procès-verbaux, avis de la municipalité, extraits de procès-verbaux, correspondance, préavis municipaux, rapports des commissions, pièces annexes
Conseil communal et Municipalité
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Liste des membres de la Municipalit., listes des membres du Conseil communal
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
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Actes notariés
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Convention
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Livrets d'ouvrier
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Correspondance
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Correspondance, arrêtés d'imposition
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Correspondance
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Correspondance
Assurances choses : gestion du portefeuille
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Correspondance, rapports de visite, polices d'assurance bâtiments, ancienne police (1974), questionnaires assurances de construction, plans
Plans des propriétés communales
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Cessions immobilières, ventes de terrains
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Correspondance, actes, plans
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
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Correspondance, coupures de presse, présentations, rapports du jury, résultats, liste des critères, rapport d’expertise, factures, programmes du concours, listes des concurrents, rapport SIA, règlement communal, plans
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Correspondance
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Autorisations
Elagage, abattage et plantation d’arbres
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Correspondance, devis, offre
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Correspondance, photographies imprimées, plans
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Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées
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Correspondance, études de maturation, extraits du registre cantonal des vignes
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Correspondance, inventaires, photographies, baux
Location d’appartements : résiliations
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance, baux à loyer
Auberge communale : candidats pour la gérance
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Correspondance, cahier des charges
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
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Correspondance, baux à loyer, inventaire de l’auberge, certificat de travail