- CH 001785-8 A-P-P#1-v.2017.1467
- Dossier
- 1976 - 2017
Fait partie de Bottens - Fonds publics
1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
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1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
Bordereaux de transfert et d'élimination
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Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
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Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
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Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux des élections et votations
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Energie éolienne : projet abandonné
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Notamment convention, plans
Correspondance concernant les archives et historique
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Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
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Notamment factures, devis, contrats
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Notamment factures, devis
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Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
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Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
Désaffection partielle du cimetière protestant
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Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
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Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
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Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
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Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
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Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Rapports de gestion et comptes
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Notamment actes notariés
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
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Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
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Notamment plans
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Notamment plans, convention de cession
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Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Notamment accord de confidentialité et mises à ban
Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
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Réponses aux motions, postulats, interpellations
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Travaux et étude de faisabilité
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.
Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
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Avec comptes
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Inventaires et plan de classement Docuteam
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Rapports, pièces annexes et correspondance
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Rapports d'intervention, Fiche du personnel, rapports d'activités
Correspondance avec la fiduciaire
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Boursier communal : dossier de personnel
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Nom confidentiel
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Avec comptes
Admission des factures par la Municipalité
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Budget - Planification financière
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Budget 2013
Préavis municipaux au Conseil communal
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Règlement sur la gestion des déchets 2007
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Budget - Planification financière
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Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
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Comptes 2010
Procès-verbaux du Conseil communal
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Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
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Budget - Planification financière
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Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
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Notamment plans
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Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
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Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
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Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
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Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
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Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Plan directeur communal étude jusqu'à la consultation publique
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Questionnaire aux agriculteurs, analyse préliminaire, projet de rapport, rapport (18.10.2010). Les multiples versions de travail ont été éliminées.
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers
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Livre 900e, rectificatif page 279
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Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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Budget et préavis municipaux y relatifs
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Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires
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Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
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Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
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Confrérie catholique de Bottens
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Rôle, recrutement, exemptions, bornes hydrantes, gaz, correspondance
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