Mutualité de retraites de Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-11-11
- Dossier
- 1938 - 1987
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux, comptes de la subvention et des commissions, bordereaux des versements
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux, comptes de la subvention et des commissions, bordereaux des versements
Fait partie de Archives communales de Founex
Commission d’assistance publique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, listes des concessions
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
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Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
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Plans
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, police d’assurance, listes des bâtiments et des polices mobilières
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
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Correspondance, règlement
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Circulation – Stationnement – Signalisation
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Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
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Correspondance, plan, factures
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Archives communales de Founex
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
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Correspondance
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, statistiques, décomptes
Budget – Planification financière
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
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Budgets
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, baux à ferme
Construction d’une canalisation aux "Borgeaux" , sous le village
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Correspondance, cahier des charges, devis, plans
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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"Les Pâles" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, décomptes, plans
Recensement fédéral des cultures
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Tableaux
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
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Rapport sur les causeries pour les cours complémentaires d’instruction civique, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, comptes, procès-verbaux de séances, rapports de vérification des comptes, photographies du Temple de Coppet
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Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, listes mensuelles des demandeurs d’emploi de la Commune
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Correspondance
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Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
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Correspondance
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Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3)
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Correspondance
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Tableaux, plans
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La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
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Correspondance, déclarations de sinistres
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
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Correspondance, liste des élèves vaccinés
Association vaudoise des petites familles
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
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Journaux
Association régionales – Ententes intercommunales
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Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
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Règlement
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
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Plans
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Acte d’origine
Economie de guerre – Défense économique
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Correspondance, circulaires
Registre des comptes communaux
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Comptes
Cimetière : entretien, réfections
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Correspondance
Union instrumentale du cercle de Coppet
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Correspondance
Registre des comptes communaux
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Comptes
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
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Correspondance, circulaires, conventions
Parcs et promenades - Cimetière
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Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
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Correspondance, plan
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Correspondance
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Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, plans
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Correspondance
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Correspondance
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Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, coupures de presse
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Rapports de vérification des comptes communaux
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Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
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Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Rue du Vieux - Pressoir et chemin des Meules
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Offres pour l'éclairage public, plans
Collecteurs de drainages "Au Biolles" : assainissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Egout, collecteur au lieu-dit "La Planche – Parc avicole"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Route cantonale (RC) 4 (route de Céligny)
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Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges pour l’employé communal
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Cahier des charges
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Récapitulatifs