- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-68
- Series
- 1779-2002
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Préposé agricole, feu bactérien
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Correspondance, rapports
Préposé agricole, feu bactérien
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Correspondance, rapports
Commerçants, artisans : patentes
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Correspondance
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Registre des comptes communaux
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Comptes
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
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Plan
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Règlement
Impôt foncier (dîme) des particuliers
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Impôt foncier (dîme) des particuliers
Police municipale – Police de proximité
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Enquêtes de police – Rapports de police
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Règlement
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Correspondance
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Correspondance, comptes, billets, créances
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Etat-civil
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
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Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
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Correspondance
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Correspondance, tableau
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
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Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
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Règlement
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Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
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Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
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Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
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Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
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Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
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Plan
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Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
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Listes des fontaines publiques et privées de la Commune, Correspondance
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Domaines et bâtiments – Propriétés communales
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Correspondance, contrôles quantitatif et qualités, changement de nature, registres des vins, cadastres viticoles, plans
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Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
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Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
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Correspondance, comptes
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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Procès-verbaux
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Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales
Administration générale – Autorités
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Le fonds contient des documents couvrant la période de 1610 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Founex sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1701, les procès-verbaux du Conseil communal et municipal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Founex dès 1775.
Founex - Commune
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Fonds contemporain (1610 - à nos jours)
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Founex - Commune
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