- CH 002149-3 A-(1)-G2-C-C.23.j
- File
- 1926 - 1950
Part of Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Correspondance
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Correspondance, comptes
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
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Correspondance
Dossiers communaux, services publics divers : fourniture d'une pompe à feu
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Devis, convention, plan, prospectus
Permis de séjour des confédérés et étrangers
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Listes
Bourse des pauvres, livres de caisse et chèques postaux
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Comptes, listes
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Comptes
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Tableau, devis, plans
Dossiers communaux, services publics divers : funiculaire Cossonay Gare-Ville
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Correspondance, plans
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Listes
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
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Règlements, avenant
Registre des concessions d'eau
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Listes
Dossiers communaux, bâtiments : maison de ville, auberge
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Plans, devis, facture, correspondance
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
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Correspondance
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement du Chemin de la Vuy
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Plans, correspondance, tableaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
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Notice explicative, plans, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
Construction de la salle communale
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Devis, factures, correspondance
Dossiers communaux : poids public
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Plans
Dossiers communaux, chemins : projet d'abornement du chemin du Plan Bois
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Plans, tableau
Dossiers communaux, domaines : coteaux ébouleux de Cossonay, répartition des frais d'entretien
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Rapport
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Correspondance, plans, dossier d'étude, factures
Dossiers communaux, services publics divers : service du feu, extension des hydrants
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Etudes, factures, avis d'enquête, projet d'extension, correspondance, convention
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Listes
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Plans, correspondance
Dossiers communaux, routes : correction d'un chemin public au lieu dit Dessous-la-Ville
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Plan, tableau
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisation ancien Chevalier, Gare
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Correspondance
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Mises
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
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Convention
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts dans la Venoge, concession
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Correspondance, plans, projet
Création de l'Union des sociétés locales
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Correspondance
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Plans
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Bois de Riez
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Plans, correspondance, rapport
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Listes
Société Coopérative de Consommation Penthalaz et Environs (COOP)
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Procès-verbaux
Entretien du temple : dégâts engendrés par la foudre, garantie pour l'harmonium de l'église
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Correspondance, certificat
Registre de contrôle des chevaux
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Listes
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Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts au lieu-dit "En Prialaz"
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Tableau
Entretien du temple : chauffage
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Correspondance, devis, factures, plans, offres
Service des eaux : projet de câbleries
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Correspondance
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Temple
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Plans, tableau, devis, décompte
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
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Correspondance, décomptes
Dossiers communaux, services publics divers : téléphones
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Plans
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagement de la Rue du Coin et du Cheminet
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Correspondance, cahier des charges, factures, plans, devis
Récapitulation des comptes particuliers
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Comptes
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Tableaux, formulaires
Inventaire des archives communales
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Inventaire
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Soumissions, plans, cahier des charges, tableau, factures
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements de la Route Cantonale (RC) n°311
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Plans, facture
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
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Plans, correspondance, devis
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
Aménagement d'un poste de secours au village de Penthalaz
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Plans, correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau au lieu-dit "l'Alouette"
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Correspondance, rapport
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Autorisation, correspondance, coupures de presse, acte de bourgeoisie
Dossiers communaux, eaux et égouts : pompage, réseau d'eau
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Feuille d'enquête, rapports, plans, photographies, liste
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Correspondance, décomptes, devis, plans, soumissions
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Certificats
Révision du classement rural de la commune
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Correspondance
Démolition et reconstruction du porche du temple
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Devis, plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : amélioration du réseau d'eau
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Comptes, factures
Dossiers communaux, eaux et égouts : dossier de correspondance
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Devis, factures, correspondance, étude de réseau de distribution d'eau
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Entretien du temple : travaux d'aménagement de la terrasse, construction de locaux et des murs
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Correspondance, factures, devis, plans
Dossiers communaux : local communal, boxes
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Devis
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau au lieu-dit "En Islettaz"
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Plan
Dossiers communaux, chemins : projet d'abornement du chemin d'Entremoye
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Plan
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements des rues du village
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Factures, plans, devis
Assistance publique et service de prévoyance sociale
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Correspondance, factures, comptes
Limites des territoires Penthalaz-Penthaz
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Correspondance
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
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Correspondance, formulaires, assurances d'autorisation d'entrée, bordereaux, avis de départ et d'arrivée, notification de l'octroi d'un permis de séjour, d'établissement ou de tolérance, instructions
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
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Relevés de comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
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Extraits de procès-verbaux, listes
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes
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Notice explicative, plans, correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : amenée d'eau potable au bâtiment BONZON, sis "En Fleuret"
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Correspondance, plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage "Entre deux Egues" et concession d'eau
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Correspondance
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin de la Poste
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Plans
Demande d'autorisation d'adoption formulée par les époux BORGEAUD
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Correspondance
Construction d'un hangar-local du feu au lieu-dit "Sus le Pont"
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Correspondance, tableau, plan
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Devis
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Plans, correspondance, cahier des charges, soumission, tableau, devis
Construction d'un édicule et extension du réseau "Sus le Pont"
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Factures
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau "Sur le Pont"
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Plan
Construction d'un nouveau collège
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Correspondance, devis, offres, plans
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Comptes