- CH 002149-3 A-(1)-G2-A-A24-A.24.e
- File
- 1693 - 1947
Part of Archives communales de Penthalaz
Actes
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Actes
Société de tir "Aux armes de guerre"
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Procès-verbaux, règlements, comptes, registre des tirs, correspondance
Permis de séjour des confédérés et étrangers
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Listes
Limites des territoires Penthalaz-Penthaz
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Correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : amélioration du réseau d'eau
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Comptes, factures
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
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Relevés de comptes
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Correspondance, décomptes
Dossiers communaux, eaux et égouts : amenée d'eau potable au bâtiment BONZON, sis "En Fleuret"
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Correspondance, plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage "Entre deux Egues" et concession d'eau
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Correspondance
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin de la Poste
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Plans
Demande d'autorisation d'adoption formulée par les époux BORGEAUD
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Correspondance
Entretien du temple : travaux d'aménagement de la terrasse, construction de locaux et des murs
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Correspondance, factures, devis, plans
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Devis
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Construction d'un édicule et extension du réseau "Sus le Pont"
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Factures
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Correspondance, décomptes, devis, plans, soumissions
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Correspondance, tableaux, listes
Dossiers communaux, domaines : projet de construction d'un stand de tir au lieu dit Au tirage
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Correspondance, factures, plan, soumissions, devis
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
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Correspondance, formulaires, assurances d'autorisation d'entrée, bordereaux, avis de départ et d'arrivée, notification de l'octroi d'un permis de séjour, d'établissement ou de tolérance, instructions
Dossiers communaux, services publics divers : service du feu, extension des hydrants
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Etudes, factures, avis d'enquête, projet d'extension, correspondance, convention
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Construction d'un hangar-local du feu au lieu-dit "Sus le Pont"
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Correspondance, tableau, plan
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau "Sur le Pont"
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Plan
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Dossiers communaux, services publics divers : funiculaire Cossonay Gare-Ville
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Correspondance, plans
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Extraits de procès-verbaux, listes
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
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Notice explicative, plans, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
Entretien du temple : dégâts engendrés par la foudre, garantie pour l'harmonium de l'église
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Correspondance, certificat
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Plans, correspondance, cahier des charges, soumission, tableau, devis
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements des rues du village
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Factures, plans, devis
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Listes
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Autorisation, correspondance, coupures de presse, acte de bourgeoisie
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Impôt personnel et impôt sur les ménage
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Comptes, listes
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Construction de la salle communale
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Devis, factures, correspondance
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Certificats
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Règlements
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Comptes, listes, procès-verbaux
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Plans, croquis, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes
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Notice explicative, plans, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans, correspondance
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Plans, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Plans, projet, croquis, correspondance, notice explicative, publicité
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Listes
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Listes, comptes, rapport
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Assistance publique et service de prévoyance sociale
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Correspondance, factures, comptes
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Plans, correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
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Rapports
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Obligations, correspondance
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Budgets
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
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Plans
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
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Mises
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Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
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Règlements
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
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Comptes-rendus, comptes
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
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Règlements, avenant
Battoir : installation d'un moteur supplémentaire, constructions projetées, machine à battre
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Plans
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Récapitulation des comptes particuliers
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Comptes
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Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
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Plans
Construction d'un nouveau collège
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Correspondance, devis, offres, plans
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Correspondance, plans, dossier d'étude, factures
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Inventaire
Séances de la Commission scolaire
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Procès-verbaux
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
Dossiers communaux, services publics divers : gare de Cossonay, projet de modification
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Photographie, tableaux, correspondance, plans, recours
Statistiques, habitants, étrangers
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Dossiers communaux, bâtiments : maison de ville, auberge
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Plans, devis, facture, correspondance
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Tableaux, listes, Formulaires