PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
- CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
- File
- 1990 - 1993
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Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
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Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
Groupement scolaire Crans-Eysins-Borex
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Comptes, budgets
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Organisation du service local ou régional
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Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance
Centre communal Le Perron : dias de la maquette et photographies du bébé et de l’aïeule
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Diapositives, photographies
Centre communal Le Perron : pose de la première pierre, coût œuvre d’art, document commémoration
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Photographies, plans, dessins
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Registre
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
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Formulaires
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Révision convention
Centre communal Le Perron 9 : contrats d'entreprises
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Contrats
Centre communal Le Perron : textes et photos du chantier, panneaux d’affichage SGA
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Correspondance, photographies
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Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Rapports de présentation, règlements, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Correspondance, notes d’honoraires
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
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Correspondance, contrats
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Procès-verbaux
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
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Correspondance, baux à loyer
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
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Décompte final
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Journaux communaux
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
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Plans
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Plans, études, rapports
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
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Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers
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Correspondance, Service du logement, comptes, travaux
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
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Contrat association des communes du district de Nyon pour le service technique intercommunal
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Centre communal Le Perron : inauguration 15 mai 1993
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Installations particulières : vidanges
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Correspondance
Ccorrespondance quai de déchargement
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Correspondance
Centre communal Le Perron : magasin
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Bail, comptes, correspondance
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Rôles
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Correspondance
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Sociétés / Associations intercommunales
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Chômage : programmes d’occupation chantier du Boiron, entretien du ruisseau du Boiron
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Acquits, correspondance
Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB)
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Correspondance
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Office communal du travail : chômage
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Formulaires, cartes de timbrage
Distribution de son et d’image – Multimédia
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Conventions, titres, droits communaux
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Centre communal Le Perron : Café-restaurant L’Esplanade
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Correspondance, rapports d’inspection, comptabilité, inventaire, patente Ecusson vaudois
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Patentes
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Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
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Acte
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Correspondance, listes
Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
Radio et télévision – Téléréseau
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Correspondance, contrats, liste des propriétaires, questionnaires
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Pièces annexes aux séances : ordres du jour, correspondance, préavis
Contrôle des habitants : contentieux
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Recours
Impôts des personnes physiques
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, décomptes
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Plan de quartier La Bégoude, Chise
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Plans
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Correspondance, décomptes
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Liste des bâtiments assurés
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
52ème Giron des jeunesses à Eysins, 21-23 juin 1996
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Correspondance, livret de fête, sets de tables, étiquettes de bouteille, organigramme, liste des restaurants, budgets, listes des commissions, procès-verbaux, devis, coupures de presse
Journaux de caisse du Contrôle des habitants
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Comptes
Rôle des contribuables – Frais de perception
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Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Géocodages du recensement des entreprises
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Formulaires
Personnes morales assujetties à l'impôt
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Rôles
Centre communal "Le Perron" : café-restaurant "L’Esplanade" (Conchita POUSAZ)
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Correspondance, bail à loyer pour locaux commerciaux, contrat de prêt et reconnaissance de dette, factures, procès-verbaux, réquisition de poursuite, recoure de Conchita POUSAZ contre la décision de la Police cantonale du Commerce du 28 avril 1995 (fermeture immédiate)
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Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
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Correspondance, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre les Communes de Crans, Eysins, Grens et Signy-Avenex, procès-verbaux, règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, coupures de presse
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Registre
Compagnie vaudoise d’électricité : raccordements électriques à Sous-Cor
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Correspondance, plans
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
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Correspondance
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Formulaires
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PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo
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Correspondance, rapports d’inspection, patentes, bail à loyer
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
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Statistiques
Plan partiel d’affectation PPA, La Bégoude, Chise
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Plans
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
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Correspondance
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
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Statistiques
Personnes morales assujetties à l'impôt
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Rôles
Révision générale des estimations fiscales
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Formulaires
Parcs publics – Places – Promenades
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Places de jeu de l'Esplanade, de la Poste et de l'église
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Correspondance, photographies imprimées
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Correspondance, décomptes
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance