Arrêt contre Claude Vuichoud au sujet de la maintenance du chemin sous Sonzier
- CH 001228-4 --CHD-E---16-011
- Pièce
- 1697
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Arrêt contre Claude Vuichoud au sujet de la maintenance du chemin sous Sonzier
Fait partie de Montreux - fonds publics
Décision baillivale concernant un litige d'impôt sur la propriété de l'hoirie de Claude Chevalley
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds privés
Brouillon pour la défense du testament d'Abraham Rosat par le lieutenant Vautier
Fait partie de Montreux - fonds privés
Quittance de l'officier Cochard pour avoir reçu une somme du tuteur de la veuve de Louis Perret
Fait partie de Montreux - fonds privés
Liste pour un partage de vignes entre deux frères anonymes
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds publics
SORRIEU H. [?] - LOPPI [?] : Clarens Vernex Montereux Chillon Villeneuve
Fait partie de Montreux - fonds privés
Vue depuis Tavel sur Clarens, Vernex, Les Planches et le Lac Léman
Copie d’une demande de Claude Michel concernant la succession de David Vuichoud
Fait partie de Montreux - fonds privés
Lettre de Susanne et Marie Vuichoud concernant les lauds à payer sur leur héritage
Fait partie de Montreux - fonds privés
Liste des paysans de Pertit qui possèdent une maison au village
Fait partie de Montreux - fonds privés
Accord entre Jean Pierre Dufour et Claude Michel
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds privés
Inventaire anonyme de plusieurs objets domestiques
Fait partie de Montreux - fonds privés
Partage des biens de Jaquemaz Ducrest en faveur de ses enfants
Fait partie de Montreux - fonds privés
Griefs du lieutenant Vauthier concernant le testament d'Abraham Rosat
Fait partie de Montreux - fonds privés
Inventaire des fonds que tient Pierre Dufour
Fait partie de Montreux - fonds privés
Inventaire anonyme concernant une maison de Chernex
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds privés
Liste et évaluation des taxes pour les bâtiments appartenant à Jean François Michel
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds privés
Document produit par enfants de Susanne Vuichoud et Claude Michel concernant un partage de biens.
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds privés
Liste anonyme de divers terrains (vignes et prés essentiellement)
Fait partie de Montreux - fonds privés
Document sur un procès concernant une supposée promesse en mariage
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds privés
Liste des taxes sur les biens de Françoise Tallon
Fait partie de Montreux - fonds privés
Document fragmentaire contenant une liste de gens du Châtelard
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds privés
Lettre de rente en faveur de Vincent Depallens contre Abram Perret
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds privés
Cahier qui comporte la sentence de Leurs Excellences de Berne interdisant les communiers de détourner l'eau du bisse qui coule le long des "grands chemins" pour arroser leurs prés, exceptés ceux qui sont chargés de la maintenance des "torniaux" (plaques pour dériver l'eau des bisses)
Cession de terrain pour Vincent Depallens de Planchamp contre Philippe Falquier de Veytaux
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Echange en Orgevaux avec Charles Masson et Pierre Cuchard. Engagement et maintenance du chemin
Fait partie de Montreux - fonds publics
Lettres souveraines concernant le Banderet et les 4 Jurés
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Acte de vente [Acquis] entre Pierre Puenzieux et Anne Monnay [Monney] (née Masson)
Fait partie de Montreux - fonds privés
Acte de vente [Acquis] entre Pierre Puenzieux et Anne Monnay [Monney] (née Masson) concernant des vignes du Châtelard.
Formule du serment du seigneur banderet
Fait partie de Montreux - fonds publics
Lettres souveraines concernant le Banderet et les 4 Jurés
Fait partie de Montreux - fonds publics
Lettres souveraines concernant le Banderet et les 4 Jurés
Fait partie de Montreux - fonds publics
Lettres souveraines concernant le Banderet et les 4 Jurés
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Lettres souveraines concernant le Banderet et les 4 Jurés
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Décisions concernant le fonctionnement du four; réparations et entretien du bâtiment du four
Fait partie de Montreux - fonds publics
Acte de vente [Acquis] entre Pierre Puenzieux et David Nicollet et Jeanne Nicollet (née Monney)
Fait partie de Montreux - fonds privés
Acte de vente [Acquis] entre Pierre Puenzieux de Clarens et David Nicollet et Jeanne Nicollet (née Monney) de Salles concernant des vignes du Châtelard.
Conflit et procédure avec la Métralie de Brent au sujet de la Chapelle du dit lieu
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Litiges entre Chernex et des contribuables concernant des impôts non payés.
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Fait partie de Montreux - fonds privés
Avec sceau
Fait partie de Montreux - fonds privés
Règlements et accords concernant la montagne de la Perretaz établi entre les possesseurs de celle-ci.
Acte de vente [Acquis] entre Pierre Puenzieux et David Dubochet
Fait partie de Montreux - fonds privés
Acte de vente [Acquis]entre Pierre Puenzieux et David Dubochet de Pertit concernant des vignes du Châtelard.
Cession entre Pierre Puenzieux et Pierre Cathélaz [Catellaz]
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Cession d’une grange entre Pierre Puenzieux et Pierre Cathélaz [Catellaz]
Décisions relatives à la police du commerce et aux patentes
Fait partie de Montreux - fonds publics
Partage de biens entre Françoise Tallon et ses consorts
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Fait partie de Montreux - fonds publics
Dénonciations de constructions particulières non conformes
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Double d'Abergement contre Vincent Desales et Vincent Mayor
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Procédure au sujet de la délimitation du "Pré en Cornaz"
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Avec sceau
Convention de partage de biens entre Françoise et Pernette Chevaley et Pierre Chevaley
Fait partie de Montreux - fonds privés
Acte de vente [Acquis] entre Abraham et David Puenzieux et Marie Michel
Fait partie de Montreux - fonds privés
Acte de vente [Acquis] entre Abraham et David Puenzieux et Marie Michel (veuve de Jean Pierre Michel de Chernex) concernant une parcelle située à Clarens.
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds privés
Avec sceau
Infendation contre Jean-Pierre Monnet du Chêne
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Acquis du Baron de Bondely d'une pièce de pré située au Mont d'Avan
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Acte de vente entre Jean Rouvenaz et Vincent Vautey [Vauthey]
Fait partie de Montreux - fonds privés
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Avec sceau
Codicille du testament de Jacques Dufour
Fait partie de Montreux - fonds privés
Livre du conseil du village de Chernex
Fait partie de Montreux - fonds publics
Acquis d'un paquis de vache en la Mermettaz
Fait partie de Montreux - fonds publics
Acte de vente [Acquis] entre Abraham Puenzieux et Pierre Cathélaz
Fait partie de Montreux - fonds privés
Acte de vente [Acquis] entre Abraham Puenzieux et Pierre Cathélaz concernant deux prés du Châtelard.
Ordonnance touchant le Landaret
Fait partie de Montreux - fonds publics
Convention entre le village et le curial Bridel pour le creusement d'une fontaine
Fait partie de Montreux - fonds publics
Cahier de quittances de la famille Michel
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Jugement au sujet d’une dispute entre Jacques Dubochet et Pierre Chevaley
Fait partie de Montreux - fonds privés
Acte de vente [Acquis] entre Susanne Dufour Susanne Emery (née Rambert)
Fait partie de Montreux - fonds privés
Acte de vente [Acquis] entre Susanne Rouvenaz (née Dufour) et Susanne Emery (née Rambert) concernant les droits sur une montagne de Montbovon (Baillage de Gruyère).
Bornage contre les compartionnaires de la Montagne de Sandannaz
Fait partie de Montreux - fonds publics
Convention pour la construction d'une grange en Brochet avec David Martin de la Rossonière
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Cahier de Procédure contre le Receveur Guidon au sujet du laod
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Registre des procès et sentences de la cour du Justice du Château du Châtelard
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Procédure au sujet d'un legs particulier
Fait partie de Montreux - fonds publics
Copie vidimée du testament de Françoise Talon
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Fait partie de Montreux - fonds publics
Comprend une cinquantaine de pièces dont certaines sont répertoriées sur deux inventaires manuscrits.
Fait partie de Montreux - fonds privés
Acte de vente [Acquis] entre entre Abraham Puenzieux et Abraham Francey
Fait partie de Montreux - fonds privés
Acte de vente [Acquis] entre Abraham Puenzieux et Abraham Francey concernant une vigne situé sur le territoire du Châtelard.
Contrat de mariage entre Claude Michel et Susanne Vuichoud
Fait partie de Montreux - fonds privés
Bornage et délimitation des montagnes de Caudon et Chessy
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Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Fait partie de Montreux - fonds publics
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
Fait partie de Montreux - fonds publics
Conflit avec les habitants de Baugy au sujet du droit de la mesure du vin
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