Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02391
- Dossier
- 1995
Fait partie de Fonds publics
10 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 626 à 634)
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Fonds publics
Contrôle séparatif : devis (parcelles 1000 - 3593)
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Tirage 102 : subventions et aides financières
Fait partie de Fonds publics
Rôle des entreprises, personnes morales et autres personnes morales
Fait partie de Fonds publics
Office régional de placement (ORP) : circulaires, procès-verbaux et plannings
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Fait partie de Fonds publics
Plans, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Rapport d'activité Textura (2002)
Epuration : commission intercommunale Sainte-Croix - Bullet
Fait partie de Fonds publics
Notamment : comptes et budgets, procès-verbaux
Rapports de gestion intangibles
Fait partie de Fonds publics
Centre de Soins et de Santé Communautaire (CSSC)
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, coupures de presse, conventions, concours
Elections complémentaires au Conseil d'Etat
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 635 à 655)
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
1 exemplaire de chaque année
Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : budget
Fait partie de Fonds publics
1 à 2 exemplaires par année
Manque 2004
L'Auberson : dossier des travaux exécutés : STEP La Combe-de-Ville
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : coupures de presse, cahier des charges, plans, rapports
Association pour le 200e anniversaire de la Boîte à Musique à Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Notamment : convention, procès-verbaux, budget, rapports, documentation
Fait partie de Fonds publics
Documents du Service de l'Emploi (permis, formulaires), rapports de gestion, procès-verbaux, actes notariés
Epuration : plateau des Granges : expertises immeubles
Fait partie de Fonds publics
Lot d'assiettes représentant des bâtiments de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Tirage numéroté limité à 50 exemplaires ; ces exemplaires portent le numéro 1.
Fait partie de Fonds publics
Bicentenaire des boîtes à musique
Fait partie de Fonds publics
Notamment : revue de presse, documentation
Fait partie de Fonds publics
Election fédérale et cantonale
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notament : inscriptions des décès au service des inhumations
Dossier concernant des associations et installations sportives
Fait partie de Fonds publics
Paltoket Skate Club, notes des séances des responsables communaux des sports, chemin didactique "trèfle à 4", aménagement place de jeux, corrections le long de chemins de marche, Association des courses internationales de chiens de traineau (statuts, comité, membres)
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Législature 2011-2016 : pétitions "Mon village - mes racines"
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Communauté de Travail du Jura (CTJ) : Mont d'or - Chasseron
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, conventions, procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Promotion économique et touristique
Fait partie de Fonds publics
Notamment : contrats, rapports, plans, procès-verbaux
Manque année 1999
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, statuts, documentation, conventions
Fait partie de Fonds publics
Recensements de la population 2000
Fait partie de Fonds publics
Egalement liste alphabétique des propriétaires
Procès-verbaux du Conseil Communal
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Jardin et garderie d'enfants, place de jeux, collège de la gare
Fait partie de Fonds publics
Notamment : contrat d'entretien
Epuration : laboratoire cantonal, sol-conseil
Fait partie de Fonds publics
Centre international d'exposition, éducation et loisirs de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Notamment photographie de l'exposition "Natures en tête" du Musée d'ethnographie de Neuchâtel, présentée au Centre international d'exposition, éducation et loisirs de Sainte-Croix du 16 mai au 31 décembre 1997
Plan des investissements, évolution budgétaire
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapport de maintenance du site internet, offres pour le site, sauvegardes sur CD et disquettes, critique du site, statistiques des visites, commission communale chargée de la promotion économique et touristique, dossier de présentation du site "Balcon du Jura vaudois"
Bicentenaire de l'indépendance Vaudoise
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 656 à 684)
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 685 à 701)
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil Communal
Fait partie de Fonds publics
Remplacement du système informatique de l'administration communale
Fait partie de Fonds publics
Tableaux comparatifs, cahier des charges de l'appel d'offres, copies de documents d'autres communes pris pour modèles
Captures d'écran du site internet Sainte-Croix / Les Rasses
Fait partie de Fonds publics
Le contenu de la disquette a été imprimé
Service technique : correspondance
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Centre sportif : concours d'architecture
Fait partie de Fonds publics
Correspondance ; cahier des charges ; plans
Centre sportif : groupe de travail
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Loi sur les Investissements en zone de Montagne (LIM)
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux, préavis municipaux, soumission, factures
Votation fédérale, cantonale et élection de l'assemblée constituante cantonale
Fait partie de Fonds publics
Election du Grand Conseil et du Conseil d'Etat
Fait partie de Fonds publics
L'Auberson : dossier des travaux exécutés : assainissement du plateau des Granges
Fait partie de Fonds publics
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : comptes
Fait partie de Fonds publics
1 à 2 exemplaires de chaque année
Fait partie de Fonds publics
Sentier de découverte des bornes et de l'histoire de la frontière entre les Fourges et Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, plans
Fait partie de Fonds publics
Manque années : 2002, 2003
Office du logement : statistique des travaux du bâtiment
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil de l'Ecole technique de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Election du juge du tribunal de Prud'Hommes
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
L'Auberson : dossier des travaux exécutés, assainissement du plateau des Granges
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Fondation Job-Avenir : gérance, loyer
Fait partie de Fonds publics
Centre international d'Exposition Education et Loisiers (CIEL) : photographie espace jeux
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, plans, règlement
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, préavis, cahier des charges, coupure de presse
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptabilité
Fait partie de Fonds publics
Notamment : pièces comptables, rapports de contrôle, rapports de la Commission de gestion, résumé annuel des comptes
Société coopérative "Mon Ciné", contrôle des comptes
Fait partie de Fonds publics
Table ronde, promotion touristique
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 702 à 719)
Fait partie de Fonds publics
Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes d'exploitation, conventions
Rapports de service : 10ème arrondissement
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports
Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Centre de découverte des rapaces et de la fauconnerie
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, cahier des charges, procès-verbaux, plans
Réfection de la rue de la Sagne : factures
Fait partie de Fonds publics
Publicité sur le suite internet de la commune
Fait partie de Fonds publics
Contrats avec entreprises ou organismes touristiques locaux pour une ou des pages de publicité sur le site de la commune, liste des annonceurs
Fait partie de Fonds publics
Réfection de la rue de la Sagne : soumission du projet, cahier des charges, rapports, plans
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports
Dossier d'employés du service industriel
Fait partie de Fonds publics
Concerne : Pietro Battilana