- CH STEC A-A-FA-v.2001.00508
- Dossier
- 1908
Fait partie de Fonds publics
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Sainte-Croix : épuration expertise, avant-projet Racine, STEP plans annulés
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Sainte-Croix : STEP et collecteurs, comptes
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Notamment : soumissions
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Notamment : rapports
Commune de Sainte-Croix et environs : bordereaux des pièces divers
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Notamment : plans
Commune de Sainte-Croix : Route des Rasses AO 1175/VR/5, bases
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Notamment : plans, soumissions
Sainte-Croix : réservoirs La Layettaz, La Charmille, La Boutire
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Station d'épuration des eaux de Sainte-Croix : factures diverses
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Électricité : dossier d'achat du réseau des Clées et de la Compagnie vaudoise d'électricité
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Notamment : convention avec l'usine électrique des Clées à Yverdon, du 29 décembre 1945, rapports, plans
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Notamment : convention
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Gaz : relevés annuels des compteurs à gaz
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Service du gaz : correspondance
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Notamment : conventions, cahiers des charges
Service du gaz. Appareils à gaz, factures, doubles de factures, consignations. (1 classeur)
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Service du gaz : comptabilité des ventes de gaz
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Notamment : plans
Déchèterie : projet d'informatisation des bons
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Contrat de prestations de services
Plans d'une station usine à gaz et citernes en vrac
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Bâtiment de l'école à La Vraconnaz
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Plans de reconstruction à l'ancien collège, par J. E. Page, architecte
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Ce dossier comprend un plan d'un local destiné aux archives de la commune et d'un autre local destiné à celles de la Justice de paix.
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Commune de Sainte-Croix ; Collège de la poste
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Centre polyvalent pour la séance de la commission
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Centre sportif : commission de constrution
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Bâtiment administratif : installations sanitaires 1:50
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Bâtiment administratif : plans de fermeture
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Office du logement : statistique des travaux du bâtiment
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Propriétaires fonciers : fichier alphabétique
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Notamment estimation fiscale des bâtiments.
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Plans, extraits de procès-verbaux
Hôtel de ville : projet de WC publics et transformation de la maison de Commune
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Notamment plans à l'échelle
Construction de la caserne des pompiers
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décomptes, pièces comptables
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Notamment : plans
Local de gymnastique de L'Auberson
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Notamment : plans, procès-verbaux
Collège de L'Auberson : WC et abri public
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Notamment : plans
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Domaines : règlements forestiers, zones frontières, fonds forestiers, ICHA, impôts (classeur N° 19)
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Domaines : renseignements, histoire, gardes, inspecteurs, réserves naturelles (classeur N° 23)
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Aménagement des biens communaux : copies de lettres
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Domaines communaux : exploitation des tourbières
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Domaines : exploitation des pâturages : carte de pâturages
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Révision du plan d'aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
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Contrôle des exploitations : forêts communales de Sainte-Croix : résumé par totaux
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Révision de l'aménagement de la série G des forêts communales de Sainte-Croix
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Plans anciens et nouvelles séries forestières toilés C 124, Sainte-Croix
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Compte d'exploitation, résultats annuels (Office forestier central suisse, OFCS)
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Forêts privées : plans et propriétaire, exemplaire pour le terrain
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Plan de gestion des forêts de Sainte-Croix C124
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Dossier pour mise à l'enquête de pistes et chemins
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Photographie de sapin double : exemplaire très rare situé aux Grand'Combettes
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Figure dans le livre des beaux arbres du Canton de Vaud
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Notamment : convention, règlement, plans
Procès-verbaux de la commission de la protection de la nature et autorisation d'abattage
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notamment : plans
Sainte-Croix : SFF 10e arrondissement projet de reconstitution
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Notamment : plans
Camping, caravaning des Replans : autorisation de défrichement et procédure de recours
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Notamment : plans
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feuilles volantes
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Extraits cadastraux : annexe au plan communal de classement des arbres
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Dossier concernant la coupe et le martelage
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Notamment : rapports
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Plan de classement des arbres : inventaire sur fiches
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Notamment : demandes d'abattage
Plan de reboisement N°142 : avant-projet, projet, décomptes précédents
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Notamment : plans
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Notamment : plans et rapports
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
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Carrière Les Etroits et chemins divers
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Notamment : plans
Statistique des salaires par bûcheron, tronçonnage et débardage
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SFF 10ème arrondissement : rapports de service
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Notamment : rapports