Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Pièce
- 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Paroisse catholique de Saint-Robert
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Commission intercommunale du sport
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Bail
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Cahier des charges pour le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Règlement pour le local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Carte des potentiels
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, correspondance
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, journaux
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des écritures
Registre des comptes communaux
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Comptes
Rapports de vérification des comptes communaux
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Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Registre des comptes communaux
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Comptes
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, préavis municipal
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Registre des comptes communaux
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Comptes
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
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Statuts
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
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Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
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Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
Registre des comptes communaux
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Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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