Péréquations intercommunales 2011
- CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06-06
- Dossier
- 2012
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises
Péréquations intercommunales 2011
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, baux à loyer
Le Molard (Grand’Rue 20), PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, comptes de gérance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes du propriétaire, conptes de gérance
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
Révision générale des estimations fiscales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Immeubles Grand'Rue 16-18 : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, contrat de location (copie)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, tableau de mutation, réquisitions de radiation, plans
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, liste des permis de construire délivrés, tableaux des visites de chantier
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, photographies
Véhicules, matériel, outillage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires
Fractionnement de la parcelle 71, propriété de Ferrara Nelly
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, tableau de mutation, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans, travaux de mutations
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports de présentation, règlements, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, notes d’honoraires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, avis d'ouverture de chantier, plans
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier de présentation, plans
Cartographie intégrale des dangers naturels
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans
Aménagement d’un giratoire au lieu-dit "La Bégoude"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier, pièces justificatives
Service hivernal : déneigement des routes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offre